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Règles budgétaires-Programme de financement des infrastructures 2024-2025

pdf 690 Kb ReglesBudg-PFI_2024-2025_CPE.pdf

selon l’annexe III (s’il y a lieu) + $ Total avant indice régional de modulation = $ Multiplié par Indice régional de modulation selon l’annexe IV X…

Update : September 24, 2024

Programme de financement des infrastructures - Règles budgétaires pour l’exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

pdf 711 Kb RB-PFI-2023-2024.pdf

selon l’annexe III (s’il y a lieu) + $ Total avant indice régional de modulation = $ Multiplié par Indice régional de modulation selon l’annexe IV X…

Update : September 24, 2024

Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

pdf 826 Kb RB-PFI-2022-2023.pdf

selon l’annexe III (s’il y a lieu) + $ Total avant indice régional de modulation = $ Multiplié par Indice régional de modulation selon l’annexe IV X…

Update : December 4, 2024

Impacts des règles d'allocation gratuite 2024-2030 sur l’économie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre

pdf 4.60 Mb AUTFR_ImpactsEconomiques_ReductionEmissionGES.pdf

on gratuite versée. TABLEAU 5 Évolution du facteur de modulation de la trajectoire (en point de pourcentage par année) Année Facteur de modulation de la…

Update : June 7, 2024

Impacts des règles d'allocation gratuite 2024-2030 sur l’économie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre

pdf 4.60 Mb AUTFR_ImpactsEconomiques_ReductionEmissionGES.pdf

on gratuite versée. TABLEAU 5 Évolution du facteur de modulation de la trajectoire (en point de pourcentage par année) Année Facteur de modulation de la…

Update : June 7, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf

afin de moduler le niveau d’encadrement du secteur municipal et agricole, pour gagner en équité et en cohérence. Impacts Le projet de règlement est…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

réglementaire afin de moduler le niveau d’encadrement du secteur municipal et agricole, pour gagner en équité et en cohérence. Impacts Le règlement est…

Update : August 20, 2025

Memoire-UEQ.pdf

pdf 501 Kb Memoire-UEQ.pdf

vulnérables. En effet, la modulation des frais de scolarité selon les programmes a tendance à affecter négativement la poursuite des études, puisque les…

Update : July 5, 2023

Memoire-UEQ.pdf

pdf 501 Kb Memoire-UEQ.pdf

vulnérables. En effet, la modulation des frais de scolarité selon les programmes a tendance à affecter négativement la poursuite des études, puisque les…

Update : July 5, 2023

Diverses informations sur le nouveau système intégré de gestion documentaire (SIGB) mutualisé pour le réseau des centres de services scolaires.

pdf 29 Mb 24-490_Diffusion.pdf

es informationnelles/AccessibiliteWeb/standard-access-web.pdf Activation des modules Permet l’activation locale de modules spécifiques selon le choix du…

Update : January 6, 2025

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Impacts des règles d'allocation gratuite 2024-2030 sur l’économie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Impacts des règles d'allocation gratuite 2024-2030 sur l’économie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

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Diverses informations sur le nouveau système intégré de gestion documentaire (SIGB) mutualisé pour le réseau des centres de services scolaires.

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