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Le Gouvernement régional d’Eeyou Istchee Baie-James : un modèle de collaboration entre deux nations - dépliant

pdf 407 Kb depliant_eeyouIstchee.pdf

tous les deux (2) ans entre un représentant des Cris et un représentant des Jamésiens. Un tirage au sort déterminera si le premier président sera un…

Update : October 31, 2022

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Identification des secteurs accidentogènes ou présentant un risque

pdf 207 Kb FIC_orientation_4_secteurs_accidentogenes.pdf

opportun de prendre en compte la gravité des accidents pour soutenir la prise de décision quant à l’intervention à proposer. Un secteur présentant un risque…

Update : March 5, 2026

Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

pdf 472 Kb 23-419_Diffusion.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : December 20, 2023

Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

pdf 472 Kb 23-419_Diffusion.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : December 20, 2023

Établir une préparation générale tenant compte des principaux risques de sinistre

pdf 162 Kb etablir_preparation_generale.pdf

par la plupart des sinistres. Elle consiste ainsi en la mise en place d’un tronc commun de mesures pouvant s’appliquer à plus d’un aléa ou sinistre pouvant…

Update : February 17, 2022

Établir une préparation générale tenant compte des principaux risques de sinistre

pdf 162 Kb etablir_preparation_generale.pdf

par la plupart des sinistres. Elle consiste ainsi en la mise en place d’un tronc commun de mesures pouvant s’appliquer à plus d’un aléa ou sinistre pouvant…

Update : February 17, 2022

Tout document préparé par le ministère de l’Enseignement supérieur lors du processus de reddition de compte des données relatives à la gestion de l’Entente pour favoriser l’intégration et la francisation des personnes immigrantes auprès du M

pdf 611 Kb 25-253_Diffusion.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : September 26, 2025

Tous les documents ou communications reçues ou émises par le Ministère dans le cadre de la reddition de compte de 2022-2024 portant sur la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire.

pdf 1.46 Mb 24-516_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : December 20, 2024

Copie des redditions de compte que le MSP a présentées au Secrétariat du Conseil du trésor depuis le 1er janvier 2025

pdf 510 Kb 2025-13647_Diffusion.pdf

et portant sur une recommandation ou une demande faite par un ou plusieurs ministres, un comité ministériel ou un organisme public, ou sur un document visé à…

Update : January 23, 2026

Reddition de compte acheminée au Secrétariat du Conseil du Trésor concernant le suivi des économies budgétaires entourant le nombre d’effectifs

pdf 325 Kb 25-597_Diffusion.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : January 6, 2026

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Identification des secteurs accidentogènes ou présentant un risque

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Établir une préparation générale tenant compte des principaux risques de sinistre

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Tous les documents ou communications reçues ou émises par le Ministère dans le cadre de la reddition de compte de 2022-2024 portant sur la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire.

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