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Rapport final - Consultation élargie du milieu maritime sur l’octroi de permis d’acquéreur de produits marins

pdf 445 Kb RA_consultation_permis_acquereurs_MAPAQ.pdf

avantage Aucun avantage Inconvénients de nouveaux permis d’acquéreurs Effet temporaire de la hausse de prix Besoin de limiter le nombre de permis Besoin de…

Update : July 4, 2024

Rapport final - Consultation élargie du milieu maritime sur l’octroi de permis d’acquéreur de produits marins

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avantage Aucun avantage Inconvénients de nouveaux permis d’acquéreurs Effet temporaire de la hausse de prix Besoin de limiter le nombre de permis Besoin de…

Update : July 4, 2024

Section 6 - Demande de renouvellement de permis - Garderie

pdf 544 Kb Section-6-Regles-organisation-GARD.pdf

d’organisation de la prestation des services de garde1 Votre document sur les règles d’organisation de la prestation des services de garde doit traiter des…

Update : April 22, 2025

Section 6 - Demande de renouvellement de permis - Centre de la petite enfance (CPE)

pdf 557 Kb Section-6-Regles-organisation-CPE.pdf

d’organisation de la prestation des services de garde1 Votre document sur les règles d’organisation de la prestation des services de garde doit traiter des…

Update : April 22, 2025

Guide d’accueil – La délivrance des permis et l’application des règlements : un rôle municipal de premier plan

pdf 15.85 Mb guide_inspecteur_municipal.pdf

l’article 71 de la LCV (pouvoir de nomination) et sur l’article 4 de la LCM (pouvoir de description de tâches et de choix de titres pour désigner les…

Update : May 17, 2023

Détails des rencontres au sujet de l’implantation du marqueur de sexe « X » sur les cartes d’assurance maladie et sur les permis de conduire

pdf 10.93 Mb Details-rencontres-implantation-marqueur-sexe-CF-20231205-3.pdf

transphobie, la RAMQ et la SAAQ au sujet de l’implantation du marqueur de sexe « X » sur les cartes d’assurance maladie et sur les permis de conduire : -…

Update : February 20, 2024

Détails des rencontres au sujet de l’implantation du marqueur de sexe « X » sur les cartes d’assurance maladie et sur les permis de conduire

pdf 10.93 Mb Details-rencontres-implantation-marqueur-sexe-CF-20231205-3.pdf

transphobie, la RAMQ et la SAAQ au sujet de l’implantation du marqueur de sexe « X » sur les cartes d’assurance maladie et sur les permis de conduire : -…

Update : February 20, 2024

Remplacement en cas de perte, de vol ou de détérioration – permis ou certificat relatif à la vente ou à l’exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

pdf 1.32 Mb formulaire-remplacement-permis-certificat-pesticides.pdf

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs REMPLACEMENT EN CAS DE PERTE, DE VOL OU DE…

Update : June 10, 2024

Remplacement en cas de perte, de vol ou de détérioration – permis ou certificat relatif à la vente ou à l’exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

pdf 1.32 Mb formulaire-remplacement-permis-certificat-pesticides.pdf

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs REMPLACEMENT EN CAS DE PERTE, DE VOL OU DE…

Update : June 17, 2025

Liste des ministères et organismes ayant déposé, en 2021, au ministère de l’Économie et de l’Innovation un inventaire des permis et autres autorisations sous leur responsabilité ainsi que les délais associés à l’émission de ceux-ci

pdf 295 Kb RA-inventaire-permis.pdf

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l’exercice de ce…

Update : September 29, 2021

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Section 6 - Demande de renouvellement de permis - Garderie

Section 6 - Demande de renouvellement de permis - Centre de la petite enfance (CPE)

Guide d’accueil – La délivrance des permis et l’application des règlements : un rôle municipal de premier plan

Détails des rencontres au sujet de l’implantation du marqueur de sexe « X » sur les cartes d’assurance maladie et sur les permis de conduire

Détails des rencontres au sujet de l’implantation du marqueur de sexe « X » sur les cartes d’assurance maladie et sur les permis de conduire

Remplacement en cas de perte, de vol ou de détérioration – permis ou certificat relatif à la vente ou à l’exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

Remplacement en cas de perte, de vol ou de détérioration – permis ou certificat relatif à la vente ou à l’exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

Liste des ministères et organismes ayant déposé, en 2021, au ministère de l’Économie et de l’Innovation un inventaire des permis et autres autorisations sous leur responsabilité ainsi que les délais associés à l’émission de ceux-ci

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