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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf

leur fichier de reddition de comptes au Ministère. Rappelons que la reddition de comptes de 2022 intégrait désormais le suivi de la performance des…

Update : February 23, 2024

Comité intergouvernemental lié au projet de Loi 14 : liste des rencontres, recommandations et mesures mises en place

pdf 1.86 Mb 2024-12435.pdf

présentes n’ont pas été repérées de même que les ordres du jour et les procès-verbaux. En vertu de l’article 1 de la Loi sur l’accès, nous sommes dans…

Update : August 8, 2024

Comité intergouvernemental lié au projet de Loi 14 : liste des rencontres, recommandations et mesures mises en place

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présentes n’ont pas été repérées de même que les ordres du jour et les procès-verbaux. En vertu de l’article 1 de la Loi sur l’accès, nous sommes dans…

Update : August 8, 2024

Napperon — Mise en place de 10 bureaux de projets pour la planification de l’aménagement des zones inondables à l’échelle de certains bassins versants.

pdf 88 Kb NAP_bureaux_projets.pdf

des plans d’intervention PLAN DE PROTECTION DU TERRITOIRE FACE AUX INONDATIONS Un investissement total de 89 M$ MISE EN PLACE DE 10 BUREAUX DE PROJETS POUR…

Update : August 12, 2022

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3.53 Mb 2020-12906.pdf

mise en place d’un encadrement concernant les chiens, soit celui de la ville de Montréal et celui de la ville de Laval; - Six (6) correspondances de…

Update : January 6, 2023

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

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mise en place d’un encadrement concernant les chiens, soit celui de la ville de Montréal et celui de la ville de Laval; - Six (6) correspondances de…

Update : January 6, 2023

Diverses informations sur le Comité de rédaction et le Comité de validation chargé du processus de mise en place du cours Culture et citoyenneté québécoise

pdf 11.46 Mb 23-311_Diffusion.pdf

Une bonne analyse de la situation et une élaboration des options de qualité facilitent la prise de décision et la planification de la mise en œuvre. À la…

Update : January 27, 2025

Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

pdf 1.32 Mb 24-851_Diffusion.pdf

l’École nationale de cirque, de l’École nationale de théâtre du Canada et de l’École de cirque de Québec (Cégep Limoilou). o Un total de 40 demandes de…

Update : August 7, 2025

Rapport ou document regroupant l’ensemble des données de fréquentation de la plateforme en ligne Ma classe d’École ouverte depuis sa mise en place en 2021 ventilé par région et par pages les plus consultées de la plateforme en ligne Ma classe

pdf 440 Kb 23-471_Diffusion1.pdf

l’ensemble des données de fréquentation de la plateforme en ligne Ma classe d’École ouverte depuis sa mise en place en 2021. Nous souhaitons obtenir…

Update : January 26, 2024

Rapport ou document regroupant l’ensemble des données de fréquentation de la plateforme en ligne Ma classe d’École ouverte depuis sa mise en place en 2021 ventilé par région et par pages les plus consultées de la plateforme en ligne Ma classe

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Comité intergouvernemental lié au projet de Loi 14 : liste des rencontres, recommandations et mesures mises en place

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Napperon — Mise en place de 10 bureaux de projets pour la planification de l’aménagement des zones inondables à l’échelle de certains bassins versants.

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

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