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Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)

xls 917 Kb RA_gautrin-annexe-consultation-publique_2012_MCE.xls

Dans le 19e et 20e siècles, des millions de personnes ont quitté l'agriculture, mais un nombre encore plus grand ont trouvé un emploi dans le secteur…

Update : December 18, 2018

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Dans le 19e et 20e siècles, des millions de personnes ont quitté l'agriculture, mais un nombre encore plus grand ont trouvé un emploi dans le secteur…

Update : December 18, 2018

titre du rapport

pdf 781 Kb 222301_Rapport-final-violence-autochtone.pdf

se dérouler sur la plateforme ZOOM. Pouvez-vous nous confirmer que vous êtes en mesure et disposé(e) à utiliser ZOOM, avec une caméra (webcam) et que vous…

Update : July 17, 2025

Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

pdf 419 Kb AINFR_AIR_FacturationObligatoireTransportRemunere.pdf

organisés ou contrôlés par l’entremise d’une plate-forme ou d’un système électronique (ex. : Uber, Lyft, etc.). Ces entreprises devront modifier leurs platef…

Update : April 2, 2020

Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

pdf 419 Kb AINFR_AIR_FacturationObligatoireTransportRemunere.pdf

organisés ou contrôlés par l’entremise d’une plate-forme ou d’un système électronique (ex. : Uber, Lyft, etc.). Ces entreprises devront modifier leurs platef…

Update : April 2, 2020

Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024

pdf 439 Kb Application_Reglement_Politique_Confidentialite.pdf

gouv.qc.ca. Pour plus d’information : Direction des communications du ministère du Conseil exécutif 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec…

Update : April 17, 2024

Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024

pdf 439 Kb Application_Reglement_Politique_Confidentialite.pdf

gouv.qc.ca. Pour plus d’information : Direction des communications du ministère du Conseil exécutif 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec…

Update : February 4, 2025

2506004-109 - Document 1

pdf 6.39 Mb 2506004-109_-_Document_final_partie_1.pdf

le lot 12A11, attestant de la présence des Jésuites sur le site (photo : R. Lévesque, Bureau du Ndakina) ............................. 51 Figure 20 : Vue en…

Update : June 17, 2025

Soutien, recherches et analyses dans le cadre de la révision du programme de signalisation des routes et circuits touristiques

pdf 11.65 Mb R1_Tendances_Benchmark_final_v2.pdf

[Internet]. 2017 [cité 6 mars 2019]. Disponible à : https://cdn1-teq.queensland.com/~/media/e1fda77d6ff842998e3c578f2e7e9b79.ashx?vs=1&d=20180830T084536 51.…

Update : December 13, 2022

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 1 : Grandes tendances en tourisme et étalonnage d’initiatives en matière de routes touristiques

pdf 11.65 Mb R1_Tendances_Benchmark_final_v2.pdf

[Internet]. 2017 [cité 6 mars 2019]. Disponible à : https://cdn1-teq.queensland.com/~/media/e1fda77d6ff842998e3c578f2e7e9b79.ashx?vs=1&d=20180830T084536 51.…

Update : January 8, 2025

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Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

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Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024

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2506004-109 - Document 1

Soutien, recherches et analyses dans le cadre de la révision du programme de signalisation des routes et circuits touristiques

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 1 : Grandes tendances en tourisme et étalonnage d’initiatives en matière de routes touristiques

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