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Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

centres de services scolaires dans le budget des services de garde en milieux scolaires; 2. Le document du législateur indiquant aux centres de services…

Update : December 28, 2023

Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités

pdf 1.01 Mb FSC-Rapport-evaluation.pdf

ULaval Université Laval Rapport d’évaluation du programme Fonds des services aux collectivités 1 Sommaire Le programme Fonds des services aux collectivités…

Update : October 26, 2022

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3.39 Mb rapport-etape-commission-viens-2023.pdf

MATIÈRES RECOMMANDATIONS TRANSVERSALES 1 SERVICES POLICIERS 33 SERVICES DE JUSTICE 43 SERVICES CORRECTIONNELS 52 SERVICES DE SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX 65 …

Update : September 27, 2024

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

pdf 1.85 Mb 22-316_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire de la Baie-James (801000) 5 155 217 377 3 162 216 381 3 149 219 371 Centre de services scolaire des Îles (811000) 4 77 164 245 2…

Update : March 17, 2023

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

pdf 20 Mb 25-105_Diffusion-1.pdf

Selon l'annexe K. CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DU LITTORAL ENFANTS INSCRITS ET PRÉSENTS SUR UNE BASE RÉGULIÈRE PAR POINTS DE SERVICES CALCUL DE…

Update : June 23, 2025

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

pdf 5.49 Mb Rapport-enquete-Bedford.pdf

objectifs des services éducatifs offerts aux élèves qui comprennent des services d’éducation préscolaire, des services d’enseignement primaire et secondaire,…

Update : October 10, 2024

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

pdf 5.49 Mb Rapport-enquete-Bedford.pdf

objectifs des services éducatifs offerts aux élèves qui comprennent des services d’éducation préscolaire, des services d’enseignement primaire et secondaire,…

Update : February 20, 2025

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4.90 Mb 25-747_Diffusion.pdf

tion des services - Volet 2 – Financement lié à la taille du point de service Points de services regroupant au moins 200 enfants (montant par bâtiment) 48…

Update : February 16, 2026

Tout document confirmant l’approbation par le ministère de l’Éducation, de la nomination de M. Sylvain Racette à titre de directeur général du Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSSRS), depuis son entrée en fonction. Toute

pdf 1.22 Mb 25-1129_Diffusion.pdf

des centres de services scolaires qui prendra pleinement effet le 1e~juillet 2025. D'ici là, une mesure transitoire a été prévue à l'égard des directeurs…

Update : April 24, 2026

Services et programmes d’études - Formation générale des adultes - Document administratif - 2026-2027

pdf 1.52 Mb Formation-generale-adultes-services-programmes-etudes.pdf

présente l’ensemble des services éducatifs offerts en FGA. Ces derniers comprennent des services de formation, des services complémentaires et des services…

Update : July 27, 2026

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Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

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