Search results

Présentation - Consultations prébudgétaires 2026

pdf 7.09 Mb ADA.pdf

%. Projection - Rapport sur les prix alimentaires au Canada 2026* Hausse supplémentaire des prix des aliments estimée entre 4 % et 6 % en 2026. Une multitude…

Update : January 20, 2026

Organigramme du MRNF, secteur des forêts - 21 avril 2026

pdf 539 Kb OR_Forets_MRNF.pdf

Organigramme – 2026-04-21 Jean-François Béland Sous-ministre associé aux forêts Mélanie Turgeon Connaissance forestière Vincent Auclair Bureau de mise en…

Update : April 23, 2026

Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

pdf 232 Kb FIC_matieres_residuelles.pdf

Types Caractéristiques a) Tarification annuelle fixe La tarification annuelle fixe se caractérise par un prélèvement qui s’effectue chaque année par unité…

Update : March 10, 2026

All Fees - Registraire des Entreprises

/en/businesses-and-self-employed-workers/registraire-entreprises-fees/all-fees

The document Tarifs et modalités de paiement (RE-101) (courtesy translation Fees and terms of payment RE-101-T ) contains a complete list of all fees and tariffs relating to the obligations that…

Update : January 5, 2026

Budget 2025-2026 – Plan budgétaire

pdf 5.55 Mb Budget2526_PlanBudgetaire.pdf

en 2025-2026. GRAPHIQUE F.1 Évolution du solde comptable (en milliards de dollars) 0,4 –8,1 –11,4 –7,1 –4,2 –1,4 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028…

Update : April 15, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 1.04 Mb MRNF_Engagements_2026-03.pdf

PTION LISTE DES BÉNÉFICIAIRES POUR LES EXERCICES 2025-2026 ET 2026-2027 PRÉSENTÉE EN MARS 2026, SÉQUENCE 1 MONTANT ($) 2025-2026 MONTANT ($) 2026-2027 TOTAL…

Update : April 10, 2026

Tarification - Étudiants canadiens non-résidents du Québec et étudiants internationaux

pdf 591 Kb CCAFE-avis-nouvelle-tarification-CNRQ.pdf

on de la nouvelle tarification, et ce, pour une durée limitée à cinq ans. Les nouveaux tarifs entreront en vigueur au trimestre d’automne 2024. Il est à…

Update : July 15, 2024

Tarification - Étudiants canadiens non-résidents du Québec et étudiants internationaux

pdf 591 Kb CCAFE-avis-nouvelle-tarification-CNRQ.pdf

on de la nouvelle tarification, et ce, pour une durée limitée à cinq ans. Les nouveaux tarifs entreront en vigueur au trimestre d’automne 2024. Il est à…

Update : July 15, 2024

Ratio de tarification du carbone - Cahier technique

pdf 3.18 Mb AUTFR_CahierTechnique.pdf

S.pdf Calcul du ratio de tarification du carbone 7 2. CALCUL DU RATIO DE TARIFICATION DU CARBONE Le ratio de tarification du carbone exprime le niveau moyen…

Update : June 7, 2024

Ratio de tarification du carbone - Cahier technique

pdf 3.18 Mb AUTFR_CahierTechnique.pdf

S.pdf Calcul du ratio de tarification du carbone 7 2. CALCUL DU RATIO DE TARIFICATION DU CARBONE Le ratio de tarification du carbone exprime le niveau moyen…

Update : June 7, 2024

Search results

Filters

Présentation - Consultations prébudgétaires 2026

Organigramme du MRNF, secteur des forêts - 21 avril 2026

Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

All Fees - Registraire des Entreprises

Budget 2025-2026 – Plan budgétaire

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

Tarification - Étudiants canadiens non-résidents du Québec et étudiants internationaux

Tarification - Étudiants canadiens non-résidents du Québec et étudiants internationaux

Ratio de tarification du carbone - Cahier technique

Ratio de tarification du carbone - Cahier technique

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca