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Travel by air within Québec at discounted prices

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the Ministère des Transports et de la Mobilité durable. Ministère des Transports et de la Mobilité durable Ville de Québec region: 418 266-6647 (option 1) Elsewhere in Québec: 1 888 717-8082 (option…

Update : January 28, 2026

2023-055 - Documents concernant l'adoption du Règlement L-2001-2603 modifiant le règlement de zonage L-2000 par la Ville de Laval

pdf 2.79 Mb DAI_2023-055_reglement_zonage_laval.pdf

l’adoption par la Ville de Laval du règlement L-2001-2603. • Rapport de la Direction métropolitaine de l'aménagement et des affaires municipales (Nicolas…

Update : July 12, 2023

2023-055 – Documents concernant l'adoption du Règlement L-2001-2603 modifiant le règlement de zonage L-2000 par la Ville de Laval

pdf 2.79 Mb DAI_2023-055_reglement_zonage_laval.pdf

l’adoption par la Ville de Laval du règlement L-2001-2603. • Rapport de la Direction métropolitaine de l'aménagement et des affaires municipales (Nicolas…

Update : July 12, 2023

Déclaration du gouvernement du Québec et de la Ville de Montréal pour revitaliser l’Est de Montréal

pdf 798 Kb declaration_revitalisation_est_montreal.pdf

affectent la qualité de vie des résidents de l’Est de Montréal; ATTENDU qu’il est urgent de valoriser et d’élargir le potentiel de développement de l’Est de…

Update : October 22, 2021

Déclaration du gouvernement du Québec et de la Ville de Montréal pour revitaliser l’Est de Montréal

pdf 798 Kb declaration_revitalisation_est_montreal.pdf

affectent la qualité de vie des résidents de l’Est de Montréal; ATTENDU qu’il est urgent de valoriser et d’élargir le potentiel de développement de l’Est de…

Update : October 22, 2021

2025-111 – Règlements d'emprunts de la ville de Témiscouata-sur-le-Lac

pdf 2.07 Mb DAI_2025-111_emprunts_ville_temiscouata.pdf

transmis par la Ville de Témiscouata-sur-le-Lac et relèvent ainsi de sa compétence. Tel que le prévoit l’article 48 de la Loi, vous êtes invité à transmettre…

Update : December 1, 2025

2025-125 – Statut du conseiller désigné et le conseil de Ville de Sherbrooke

pdf 720 Kb DAI_2025-125_conseil_ville_sherbrooke.pdf

professionnel de l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne. À noter également que les documents de travail représentant des ébauches au…

Update : January 15, 2026

2024-077 – Documents concernant les projets de règlement PS-2447 et S-2447 de la Ville de Mirabel

pdf 9.07 Mb DAI_2024-077_ville_mirabel.pdf

et de développement révisé (SADR) S-77 de la Ville de Mirabel ÉTAT DE LA QUESTION Le 7 février 2022, la Ville de Mirabel a adopté le règlement numéro S-2447…

Update : August 30, 2024

2024-077 – Documents concernant les projets de règlement PS-2447 et S-2447 de la Ville de Mirabel

pdf 9.07 Mb DAI_2024-077_ville_mirabel.pdf

et de développement révisé (SADR) S-77 de la Ville de Mirabel ÉTAT DE LA QUESTION Le 7 février 2022, la Ville de Mirabel a adopté le règlement numéro S-2447…

Update : August 30, 2024

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

l’hôtel de ville afin de rencontrer les personnes suivantes : - Le consultant externe, afin de faire le point sur son mandat; - Le directeur général, afin de…

Update : August 15, 2024

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Déclaration du gouvernement du Québec et de la Ville de Montréal pour revitaliser l’Est de Montréal

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2025-125 – Statut du conseiller désigné et le conseil de Ville de Sherbrooke

2024-077 – Documents concernant les projets de règlement PS-2447 et S-2447 de la Ville de Mirabel

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