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Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de classification – BSM-2025-005376

pdf 2.01 Mb DAI_no_BSM-2025-005376.pdf

(photos) (1) Avis au titulaire du dossier de vente (RV) (1) Fichier « Tel que reçu » (1) Courriels aux abonnées (RV) (3) Mémorandum de refus (RV) (2) Liste…

Update : September 8, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

pdf 451 Kb air-consigne-collecte-selective-lqe-09-2020.pdf

de la collecte sélective________________________________________ 15 vi LISTE DES ABRÉVIATIONS, DES ACRONYMES ET DES SIGLES 3 RV-E Réduction, réemploi,…

Update : August 20, 2025

À l’épreuve ministérielle de français langue d’enseignement du secondaire 5 du 4 mai 2023 que 331 élèves ont repris, combien d’élèves ont repris l’examen pour les raisons suivantes : maladie, décès d’un proche, compétition sportive,

pdf 564 Kb 23-105_Diffusion.pdf

élèves, combien ont obtenu une reprise pour : maladie; décès d’un proche; compétition sportive (la liste des compétitions sportives pour lesquelles une…

Update : August 1, 2023

À l’épreuve ministérielle de français langue d’enseignement du secondaire 5 du 4 mai 2023 que 331 élèves ont repris, combien d’élèves ont repris l’examen pour les raisons suivantes : maladie, décès d’un proche, compétition sportive,

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élèves, combien ont obtenu une reprise pour : maladie; décès d’un proche; compétition sportive (la liste des compétitions sportives pour lesquelles une…

Update : August 1, 2023

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

rendu publique une liste des produits prioritaires à désigner par règlement selon le principe de la REP 3 , conformément à l’action 21 du plan d’action…

Update : August 20, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2021

pdf 2.26 Mb RA-engagement-fde-mars-2021.pdf

contrat avec option(s) Région administrative de livraison FORMULAIRE 2 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS Liste des contrats publiés au…

Update : November 25, 2021

23-604_Diffusion.pdf

pdf 30 Mb 23-604_Diffusion.pdf

pourrait ajouter une liste des tableaux après la table des matières, comme il y en a six dans le document. Pour plus d’information, voir l’article…

Update : July 12, 2024

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pourrait ajouter une liste des tableaux après la table des matières, comme il y en a six dans le document. Pour plus d’information, voir l’article…

Update : July 12, 2024

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

pdf 2.12 Mb GUI_MilieuxVieDurables_VF.pdf

résiduelles inorganiques non dangereuses de source industrielle comme matériau de construction Les 3RV-E Les 3RV-E correspondent à la hiérarchie des actions…

Update : April 29, 2020

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

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résiduelles inorganiques non dangereuses de source industrielle comme matériau de construction Les 3RV-E Les 3RV-E correspondent à la hiérarchie des actions…

Update : April 29, 2020

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Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

À l’épreuve ministérielle de français langue d’enseignement du secondaire 5 du 4 mai 2023 que 331 élèves ont repris, combien d’élèves ont repris l’examen pour les raisons suivantes : maladie, décès d’un proche, compétition sportive,

À l’épreuve ministérielle de français langue d’enseignement du secondaire 5 du 4 mai 2023 que 331 élèves ont repris, combien d’élèves ont repris l’examen pour les raisons suivantes : maladie, décès d’un proche, compétition sportive,

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2021

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Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

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