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Dépenses fiscales 2018

pdf 3.15 Mb AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf

vie. Supplément pour l’achat de fournitures scolaires Lorsqu’un particulier a un enfant d’âge scolaire, un supplément pour l’achat de fournitures scolaires…

Update : July 6, 2021

Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf

juillet 2020. 8. Offrir au personnel scolaire des pistes pédagogiques, incluant des indications sur la façon d’intervenir en classe, pour guider le réseau sc…

Update : March 16, 2023

Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf

juillet 2020. 8. Offrir au personnel scolaire des pistes pédagogiques, incluant des indications sur la façon d’intervenir en classe, pour guider le réseau sc…

Update : March 16, 2023

Décision de la demande 2025-2026.072

pdf 172 Kb 2025-2026-072-Decision.pdf

acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 27 juin 2025 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.072 Nous…

Update : July 17, 2025

Documents relatifs aux activités de l’émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, depuis 2017

pdf 4.04 Mb DA-Documents-activites-emissaire-changements-climatiques-MRIF-20241009-003.pdf

biffé P5 - Calendrier émissaire 2024-25_biffé P6 - Calendrier Jean Lemire 2023-24_biffé P7 - Calendrier mai à juillet 2022- Émissaire CC_biffé P10 - Missions…

Update : November 21, 2024

Plan stratégique 2024-2028 - Commission consultative de l'enseignement privé

pdf 537 Kb CCEP-Plan-strategique-24-28.pdf

vise la participation à une formation en 2024-2025 et à deux formations pour les trois années subséquentes. INDICATEUR CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE …

Update : October 2, 2024

Plan stratégique 2024-2028 - Commission consultative de l'enseignement privé

pdf 537 Kb CCEP-Plan-strategique-24-28.pdf

vise la participation à une formation en 2024-2025 et à deux formations pour les trois années subséquentes. INDICATEUR CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE …

Update : October 2, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 11.68 Mb rapport-annuel-gestion-MCC-2023-2024.pdf

2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cible Établissement d’une mesure de départ +1 % par rapport à la mesure de départ +1 % par rapport à la mesure de 2024-2025 +2…

Update : September 26, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Culture et des Communications

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2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cible Établissement d’une mesure de départ +1 % par rapport à la mesure de départ +1 % par rapport à la mesure de 2024-2025 +2…

Update : September 26, 2024

Budget de dépenses 2022-2023 | Stratégie de gestion des dépenses - Renseignements supplémentaires 2022-2023

pdf 2.42 Mb 1-Strategie_gestion_depenses.pdf

possible (55,0 M$); d’améliorer le parc immobilier scolaire, afin d’offrir aux élèves des milieux de vie sains, sécuritaires et propices à la réussite scolai…

Update : September 19, 2024

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Plan stratégique 2024-2028 - Commission consultative de l'enseignement privé

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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Culture et des Communications

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