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CSSCDR Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy CSSDA Centre de services scolaire des Affluents CSSDM Centre de services scolaire de Montréal CSSL Centre…

pourcentage de majoration des échelles de traitement des cadres de la fonction publique, aux mêmes dates; QUE les membres des conseils d’administration des…

responsables de 82,7 % des émissions de GES du Québec, l’inventaire québécois des émissions de GES couvre aussi les émissions des secteurs de l’agriculture…

dans des choix de modes de gestion plus durables. Les modifications proposées prévoient également la simplification des outils de contrôle de la gestion des…

l’allègement du traitement de certaines activités. Notamment, plusieurs activités des secteurs de l’industrie et de l’énergie, des matières résiduelles, de…

d’imposition des PME des secteurs des services et de la construction, représentant un allègement de près de 1 milliard de dollars; — une diminution de la…

propriétaire de l’immeuble, installer et entretenir tout système de traitement des eaux usées d’une résidence isolée au sens du Règlement sur l’évacuation et…

Madeleine * Table de concertation des groupes de femmes de la Gaspésie et des Îles-de-la- Madeleine Gaspé 45 000,00 $ Gaspésie–Îles-de-la- Madeleine 4…

amont de l’ouvrage est situé à l’intérieur de la limite d’inondation de récurrence 2 ans, auquel cas, de ce côté, il s’arrête à ce pied; 2° lorsque le pied…

amélioration de 30 points de pourcentage de sa qualité par rapport au plan précédent selon le tableau de bord de la performance des ministères Augmentation …