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Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

Pentassuglia Maire Municipalité de Lac-du-Cerf 19, chemin de l’Église Lac-du-Cerf (Québec) J0W 1S1 Monsieur le Maire, Dans le cadre du dernier budget…

Update : March 20, 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

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Pentassuglia Maire Municipalité de Lac-du-Cerf 19, chemin de l’Église Lac-du-Cerf (Québec) J0W 1S1 Monsieur le Maire, Dans le cadre du dernier budget…

Update : March 20, 2024

Qui suis-je... Gélinotte ou tétras?

pdf 773 Kb affiche-gelinotte-tetras.pdf

GÉLINOTTE HUPPÉE (BONASA UMBELLUS) TÉTRAS DU CANADA (FALCIPENNIS CANADENSIS) Sourcil orangé ou rouge Sourcil sans couleur flamboyanteCollerette visible et…

Update : April 8, 2026

Réponse à la demande d’accès à l’information 202209-20

pdf 2.34 Mb 202209-20_REP.pdf

Direction du bureau du sous-ministre et du secrétariat … verso 5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur :…

Update : July 17, 2024

Réponse à la demande d’accès à l’information 202209-20

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Direction du bureau du sous-ministre et du secrétariat … verso 5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur :…

Update : July 17, 2024

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

pdf 3.34 Mb 25-357_Diffusion.pdf

retard scolaire en 1re année du 1er cycle du secondaire de l’installation doit être supérieur ou égal à 10 % du nombre moyen pondéré d’élèves en 1re année du…

Update : October 22, 2025

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

pdf 1.04 Mb air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf

17 Annexes Annexe I : Formule du calcul du montant dû (valeur d’achat ou de location du DHE) FORMULE PROPOSÉE DU CALCUL DU MONTANT DÛ (VALEUR D’ACHAT OU DE…

Update : December 17, 2024

Données sur les températures moyennes hebdomadaires par local qui sont prises dans chaque classe, pour les semaines du 9 au 15 juin 2024 et du 8 au 14 septembre 2024, dans le même format que celui des fichiers de la décision 24-700.

pdf 11.86 Mb 24-830_Diffusion.pdf

Collège du Mont-Sainte-Anne S-3 23,7 Collège du Mont-Sainte-Anne S2-A 24,5 Collège du Mont-Sainte-Anne ESPORT 18,8 Collège du Mont-Sainte-Anne 249 22,2…

Update : April 4, 2025

Cadre normatif du Programme Développement économique pour l'aide à la redynamisation des territoires (DÉPART)

pdf 575 Kb CN_DEPART_23-26_MAJ-0725_MEIE.pdf

provenant d’un autre programme du Ministère, ce qui inclut les programmes du Fonds du développement économique (FDE). Un apport minimal de sources privées de…

Update : July 28, 2025

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

pdf 20 Mb 25-226_Diffusion.pdf

préalable : a) du gouvernement, sur recommandation du Conseil du trésor, lorsque le montant de cet octroi ou de cette promesse est égal ou supérieur à un…

Update : July 30, 2025

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Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

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Réponse à la demande d’accès à l’information 202209-20

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Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

Données sur les températures moyennes hebdomadaires par local qui sont prises dans chaque classe, pour les semaines du 9 au 15 juin 2024 et du 8 au 14 septembre 2024, dans le même format que celui des fichiers de la décision 24-700.

Cadre normatif du Programme Développement économique pour l'aide à la redynamisation des territoires (DÉPART)

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

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