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Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1.46 Mb primeau_2_instructions_auditeurs_01.pdf

appliqué aux coûts des travaux admissibles. Ces coûts ont été établis conformément aux définitions des coûts admissibles et des coûts non admissibles…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

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appliqué aux coûts des travaux admissibles. Ces coûts ont été établis conformément aux définitions des coûts admissibles et des coûts non admissibles…

Update : February 29, 2024

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

........... 21 RECOMMANDATION 6 : RENDRE ACCESSIBLES À LA POPULATION, AUX EXPERTS ET AUX DÉCIDEURS LES CONNAISSANCES RELATIVES AUX RISQUES D’INONDATIONS ET…

Update : October 22, 2021

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

........... 21 RECOMMANDATION 6 : RENDRE ACCESSIBLES À LA POPULATION, AUX EXPERTS ET AUX DÉCIDEURS LES CONNAISSANCES RELATIVES AUX RISQUES D’INONDATIONS ET…

Update : October 22, 2021

Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

pdf 10.25 Mb 25-224_Diffusion.pdf

depuis 2020 : Liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes* liés aux dossiers du…

Update : September 30, 2025

Cibles gouvernementales en matière d'achat québécois. / Sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre. / Document sur acceptabilité sociale. / Communication avec le Cabinet en lien avec une demande d'accès

pdf 690 Kb 2025-12184.pdf

distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis de recours en révision Chapitre…

Update : July 29, 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

pdf 583 Kb GUI_tecq_2024_2028_juillet_2024.pdf

fonctionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, aux exigences, aux pertes, aux dommages et aux coûts de toutes sortes…

Update : April 14, 2025

Centre de la petite enfance - Addenda aux règles budgétaires découlant des ententes collectives conclues pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2028 — Exercice financier 2024-2025

pdf 371 Kb Addenda-RB-CPE-24-25-VF3.pdf

-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/gestion/gestion-finances/documents-financiers-reddition-compte#c286406…

Update : August 4, 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale – Décembre 2025

pdf 743 Kb GUI_tecq_2024_2028_decembre_2025.pdf

fonctionnaires, employé(e)s et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, aux exigences, aux pertes, aux dommages et aux coûts de toutes…

Update : December 19, 2025

Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires - Cadre normatif

pdf 434 Kb Programme-halte-garderie-communautaires.pdf

technologique, communications, etc.; ▪ aux frais de location ou d’acquisition d’immeubles, aux frais d’agrandissement de locaux et de rénovation; ▪ aux coûts…

Update : February 15, 2023

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Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

Cibles gouvernementales en matière d'achat québécois. / Sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre. / Document sur acceptabilité sociale. / Communication avec le Cabinet en lien avec une demande d'accès

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Centre de la petite enfance - Addenda aux règles budgétaires découlant des ententes collectives conclues pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2028 — Exercice financier 2024-2025

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