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Arrêté numéro 2020-032 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 5 mai 2020

pdf 117 Kb AM_numero_2020-032.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : May 6, 2020

Arrêté numéro 2020-032 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 5 mai 2020

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Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : May 6, 2020

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

pdf 233 Kb 22-503_Diffusion.pdf

/organismes- lies/commission-consultative-de-lenseignement-prive-ccep. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics…

Update : March 31, 2023

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

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/organismes- lies/commission-consultative-de-lenseignement-prive-ccep. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics…

Update : March 31, 2023

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.01 Mb PD_19-535-01W_MSSS.pdf

s de la part du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). De plus, précisons que l’article 51 de la LAMP stipule qu’il est interdit de menacer…

Update : May 24, 2019

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.01 Mb PD_19-535-01W_MSSS.pdf

s de la part du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). De plus, précisons que l’article 51 de la LAMP stipule qu’il est interdit de menacer…

Update : May 24, 2019

Documents concernant la personne contrevenante M. Max Kurt Aubin en regard de la possession des cellulaires ou de l'utilisation d'internet en détention

pdf 1.71 Mb 134443.pdf

Update : January 6, 2023

Documents concernant la personne contrevenante M. Max Kurt Aubin en regard de la possession des cellulaires ou de l'utilisation d'internet en détention

pdf 1.71 Mb 134443.pdf

Update : January 6, 2023

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.61 Mb 2_plans_annuels_gestion_depenses_mo.pdf

SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL La Société de la Place des Arts de Montréal a pour mission d’exploiter une entreprise de diffusion des arts de la…

Update : March 18, 2026

Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

pdf 11.46 Mb DA-informations-variees-MRIF-20250703-003.pdf

Commission des Droits de la Personne du Yucatan (CODHEY) et la chaire d’études sur la diversité des genres de l’UQAM en vue de la création de la première…

Update : July 23, 2025

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Arrêté numéro 2020-032 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 5 mai 2020

Arrêté numéro 2020-032 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 5 mai 2020

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

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Documents concernant la personne contrevenante M. Max Kurt Aubin en regard de la possession des cellulaires ou de l'utilisation d'internet en détention

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Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

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