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Le nombre d'ETP (ou d'élèves ou de sigles) financés dans les CSS francophones publics pour l'offre de service en formation à distance, en présentiel à la formation générale des adultes (excluant la RAC et la francisation) pour les années scolaire

pdf 407 Kb 24-568_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île (761000) 4 106 4 906 5 020 Fréquentation Centre de services scolaire de Montréal (762000) 14 773 17…

Update : December 20, 2024

Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets.

pdf 10.99 Mb 24-523_Diffusion.pdf

tous, Dans le cadre de mes responsabilités ministérielles en matière de sécurité civile, j’ai le plaisir de vous informer de la tenue de l’exercice annuel de…

Update : December 16, 2024

Subsidized educational daycare service agreement

pdf 395 Kb Entente-services-garde-subventionnes-AN.pdf

3_Jours_Fermeture_Service_Garde_ligne_1: 3_Jours_Fermeture_Service_Garde_ligne_2: 3_Jours_Fermeture_Service_Garde_ligne_3: 3_Jours_Fermeture_Service_Garde_li…

Update : December 30, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements particuliers

pdf 275 Kb FOR_renseignements_particuliers_proprietaires.pdf

Off Nombre de logements locatifs: Nom de linstitution financière: Nom de la succursale sil y a lieu: Adresse postale: Je demande un premier versement avant…

Update : January 30, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements particuliers

pdf 306 Kb FOR_renseignements_particuliers_proprietaires.pdf

formulaire de demande. Coordonnées bancaires Nom de l’institution financière Nom de la succursale, s’il y a lieu Adresse postale Municipalité Code postal…

Update : September 3, 2024

Guide de rédaction de l’offre de service (Programme des entrepreneurs – Volet 1)

pdf 1.06 Mb A-8200-JF-offre_service_innovation.pdf

A-8200-JF (2023-12) Page 5 de 6 Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration C – Coût des services Présentez le montage financier de…

Update : December 1, 2023

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 214 Kb FS-RB-BC-RSG-2023-2024.pdf

Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024…

Update : September 24, 2024

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 214 Kb FS-RB-BC-RSG-2023-2024.pdf

Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024…

Update : September 24, 2024

Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 714 Kb RB-BC-2021-2022.pdf

16,67 % de la subvention estimée de 2021-2022 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2021-2022 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2021-2022 Août…

Update : September 24, 2024

Tableau démontrant le nombre d’individus et d’ETP pour les éducateurs(trices) et les techniciens(nes) en service de garde pour la période de 2013-2014 à 2022-2023 transmis

pdf 254 Kb 24-545_Diffusion.pdf

d’éducateurs et de techniciens aux services de gardes pour le CSSMI. Vous trouverez ci-annexé le tableau démontrant le nombre d’individus et d’ETP pour les…

Update : December 11, 2024

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Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Tableau démontrant le nombre d’individus et d’ETP pour les éducateurs(trices) et les techniciens(nes) en service de garde pour la période de 2013-2014 à 2022-2023 transmis

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