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Diverses informations sur les montants accordés (budget, surplus budgétaire - enveloppe, réinvestissement, nb de groupes ouverts, etc.) par le MIFI au MEQ pour la francisation dans les CSS de 2020-2021 à 2024-2025, le Nombre d'ETP de 2020-2021 à 202

pdf 434 Kb 24-614_Diffusion.pdf

était-il remboursé par le MIFI pour cette rallonge budgétaire de son enveloppe, ou celle-ci restait-elle financée par le MEQ? Je posais la question du…

Update : February 24, 2025

Informations (politiques, guides, directives, critères, composition du comité, etc.) sur le processus de remise de dette ministérielle administré par l’AFE.

pdf 1.37 Mb 25-1071_Diffusion.pdf

ministérielle » administré par l’Aide financière aux études : 1. Les politiques internes, directives administratives, guides, cadres d’analyse ou documents…

Update : April 22, 2026

Tous les documents, analyses et rapports produits ou détenus par le ministère de l’Éducation (MEQ) depuis le 1er septembre 2022 concernant la communauté crie quant à son souhait de voir modifier la Convention de la Baie James et du Nord québécois

pdf 1.04 Mb 24-521_Diffusion.pdf

scolaires gérés par le Bureau of Indian Affairs (BIE) et ceux gérés directement par les communautés autochtones grâce aux subventions fédérales. Un total de…

Update : January 27, 2025

Liste des projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activités physiques (PAFEMAP) depuis 2021 et le nombre total de demandes reçues dans le cadre de ce programme, ventilées par volet.

pdf 1.77 Mb 25-462_Diffusion.pdf

peuvent se changer ou prendre une douche par la suite afin d’être à l’aise pour le restant de la journée. Par ailleurs, après avoir questionné les employés p…

Update : December 2, 2025

Statistiques sur les constats signifiés par appareil de type radar photographique - BSM-2026-005915

pdf 177 Kb DAI_no_BSM-2026-005915.pdf

synthèses sur les constats d'infraction émis et les montants perçus ; • toute ventilation par appareil, par région ou par type de route, si disponible.…

Update : April 17, 2026

Les correspondances internes au sujet d'une requête médiatique effectuée par le journaliste Thomas Gerbet entre le 1er novembre 2025 et le 26 novembre 2025. Le sujet de sa requête était des coupures de postes

pdf 12.34 Mb 2025-13920.pdf

effectuée par le journaliste Thomas Gerbet entre le 1er novembre 2025 et le 26 novembre 2025. Le sujet de sa requête était des coupures de postes ». Nous…

Update : January 20, 2026

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 638 Kb 23-291_Diffusion.pdf

33. 34) par centre de services scolaire ‐ Nombre d'élèves sans code de difficulté ayant un Plan d' intervention par centre de services scolaire ‐ …

Update : October 25, 2023

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

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33. 34) par centre de services scolaire ‐ Nombre d'élèves sans code de difficulté ayant un Plan d' intervention par centre de services scolaire ‐ …

Update : October 25, 2023

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15.70 Mb 25-209_Diffusion.pdf

UNE DÉCLARATION PAR ÉLÈVE, PAR MATIÈRE. POUR ÊTRE FINANCÉE, UNE ÉPREUVE DOIT ÊTRE INSCRITE À LA SANCTION À UNE DATE POSTÉRIEURE À LA DATE D'INSCRIPTION À…

Update : August 1, 2025

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

pdf 7.62 Mb 24-273_Diffusion.pdf

on ». Par exemple, un CCTT donné serait identifié dorénavant par CIRA-Intelligence artificielle, un autre par CIRA-métallurgie, etc. La disparition du…

Update : October 16, 2024

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Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

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