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la zone dans laquelle elle est projetée et de l’endroit où elle est projetée dans la zone. Cette modulation des normes permet une plus grande latitude pour…

Maintenir la hausse du taux d’inclusion à 66 % - Taux d’inclusion du gain en capital à 75 % (avec modulation selon la durée de possession) 900 M$ 150 M$…

publique. Il propose une formule de calcul de la contribution financière qui intègre un facteur de modulation régional par municipalité. En plus d’alléger…

recalculés en appliquant les allègements proposés, notamment pour la pénalité, en utilisant la modulation des taux, qui varient en fonction du nombre de…

chevauchée dont j’avais à peine franchi le seuil ». raconte l’intimité avec sa partenaire : « Pas une modulation de sa musique intime qui n’ait trouvé son…

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pratique canadienne et à l’ouverture manifestée par certains experts consultés pour suggérer une modulation des dépenses en fonction du degré d’influence…

PRINCIPES D’AMÉNAGEMENT VISANT À PRÉVENIR LA VIOLENCE 31 recherchés. Notre approche mise sur une modulation de plusieurs paramètres (ex. : visibilité,…