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Bulletin de veille du ministère de la Famille - Août 2025

pdf 232 Kb veille-octobre-2025.pdf

n. De plus, chez les jeunes de la diversité sexuelle, les filles présentent plus de problèmes de santé mentale que les garçons. L’auteure souligne…

Update : November 3, 2025

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2.45 Mb 25-684_Diffusion.pdf

Programme de prêts et bourses. Il s’agit : • de l’Institut de formation théologique de Montréal; • du Collège dominicain de philosophie et de théologie; • de…

Update : January 15, 2026

Guide de soutien à la transition relatif à l’admission dans le Portail d’inscription aux services de garde

pdf 643 Kb portail-guide-admission.pdf

Afin de procéder, ils doivent indiquer s’il s’agit d’une place régulière ou d’une place pour enfant remplaçant. Pour une place régulière, ils doivent ensuite…

Update : February 17, 2026

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-sqi.pdf

en place; ATTENDU QUE ce mandat permet la mise en œuvre de mesures pouvant être financées par le FECC, conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP; 3 de 10…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-sqi.pdf

en place; ATTENDU QUE ce mandat permet la mise en œuvre de mesures pouvant être financées par le FECC, conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP; 3 de 10…

Update : April 5, 2024

Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

pdf 585 Kb NOR_PQAF_Offre_de_services_2024.pdf

Offre de services de Francisation Québec 2024-2027 | 6 Français langue commune : en vertu de l’article 88.9 de la Charte de la langue française (RLRQ,…

Update : September 13, 2024

Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

pdf 821 Kb NOR_PQAF_Offre_de_services_2024.pdf

Offre de services de Francisation Québec 2024-2027 | 6 Français langue commune : en vertu de l’article 88.9 de la Charte de la langue française (RLRQ,…

Update : December 27, 2024

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.38 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf

pour lesquels le montant sera de 0,25 $; • La mise en place d’un réseau de lieux de retour de tous les types de contenants consignés composé minimalement de…

Update : August 20, 2025

Dépenses relatives aux frais de déplacement à l’étranger de la ministre et de ses équipes de janvier 2023 à septembre 2024

pdf 112 Kb DA-Depenses-deplacement-ministre-etranger-MRIF-20240911-001.pdf

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : October 2, 2024

Dépenses relatives aux frais de déplacement à l’étranger de la ministre et de ses équipes de janvier 2023 à septembre 2024

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être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : October 2, 2024

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Guide de soutien à la transition relatif à l’admission dans le Portail d’inscription aux services de garde

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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