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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Juillet-septembre 2024

pdf 78 Kb RA_Subventions_2024-2025_Q_26-J-S_MJQ.pdf

, Simon Ministre de la Justice et procureur général du Québec Le Filon Financement du projet TIERS LIEU, un espace pour partager, s'approprier des…

Update : February 14, 2025

Copie de toute correspondance envoyée ou reçue par la ministre de la Sécurité publique du Québec au ministre de la Sécurité publique du Canada entre le 3 avril 2020 et le 8 mai 2020

pdf 455 Kb 2020-11084-1.pdf

réalisation des tâches sur le terrain. Le déploiement des ressources militaires s’effectuerait en coordination avec le ministère de la Santé et des Services…

Update : January 6, 2023

Copie de toute correspondance envoyée ou reçue par la ministre de la Sécurité publique du Québec au ministre de la Sécurité publique du Canada entre le 3 avril 2020 et le 8 mai 2020

pdf 455 Kb 2020-11084-1.pdf

réalisation des tâches sur le terrain. Le déploiement des ressources militaires s’effectuerait en coordination avec le ministère de la Santé et des Services…

Update : January 6, 2023

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

pdf 520 Kb 22-239_Diffusion.pdf

Loi sur le Collège militaire Royal de Saint-Jean o Le Ministre peut ajouter des programmes de 2e et 3e cycles à la liste des programmes dispensés par le CMR…

Update : January 16, 2023

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

pdf 520 Kb 22-239_Diffusion.pdf

Loi sur le Collège militaire Royal de Saint-Jean o Le Ministre peut ajouter des programmes de 2e et 3e cycles à la liste des programmes dispensés par le CMR…

Update : January 16, 2023

Classification et description des emplois pourvus par nomination de la ministre ou du sous-ministre dans les représentations du Québec à l’étranger

pdf 660 Kb DA-Classification-emplois-nomination-representations-MRIF-20250103-001.pdf

communiquées le 7 janvier 2025, qui visent à obtenir : 1- La liste des emplois pourvus par nomination de la ministre des Relations internationales et de la…

Update : January 24, 2025

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)

pdf 0.97 Mb decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf

Élaborer des plans et des programmes et voir à leurs exécutions. Sous-ministre adjoint 12 al. 1(3°) Effectuer des prélèvements, des recherches, des…

Update : February 26, 2026

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2.37 Mb Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

rement, le soutien et l’accompagne- ment des membres des communautés LGBTQ+ ; des hommes abusés sexuellement ; des personnes sans statut ; des personnes…

Update : October 2, 2023

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2.37 Mb Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

rement, le soutien et l’accompagne- ment des membres des communautés LGBTQ+ ; des hommes abusés sexuellement ; des personnes sans statut ; des personnes…

Update : October 2, 2023

Ouvir grande la voie aux jeunes adultes anglophones du Québec : apprentissage linguistique dans les écoles et les centres de formation anglophones

pdf 539 Kb CELA_Memoire_OuvrirVoieAdultesAnglo.pdf

pas que dans le secteur des jeunes. Nombre des élèves de formation des adultes et de formation professionnelle connaissent mal le français, ce qui leur cause…

Update : December 1, 2020

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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Juillet-septembre 2024

Copie de toute correspondance envoyée ou reçue par la ministre de la Sécurité publique du Québec au ministre de la Sécurité publique du Canada entre le 3 avril 2020 et le 8 mai 2020

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Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

Classification et description des emplois pourvus par nomination de la ministre ou du sous-ministre dans les représentations du Québec à l’étranger

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

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Ouvir grande la voie aux jeunes adultes anglophones du Québec : apprentissage linguistique dans les écoles et les centres de formation anglophones

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