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35 Tableau F18 - Conciliation SPOC-RFA (non audité) 36 Fonds des immobilisations : Tableau I1 - Détail de postes de revenus et de dépenses (non audité) 37 Ta…

préparatoires liés au projet de construction du Réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec (tramway de Québec); • 0,1 G$ pour des…

Comité de législation. À cet effet, le Ministère est chargé d’effectuer des analyses et de formuler des propositions de recommandations sur les projets de…

Comité de législation. À cet effet, le Ministère est chargé d’effectuer des analyses et de formuler des propositions de recommandations sur les projets de…

la première est le calcul de la dépense admissible à l’allocation de base qui conduit, dans la deuxième étape, au calcul de l’allocation de base. Les…

Conservatoire de musique de Rimouski 020510 Conservatoire de musique de Saguenay 100501 Conservatoire de musique de Trois-Rivières 260504 Conservatoire de…

35 Tableau F18 - Conciliation SPOC-RFA (non audité) 36 Fonds des immobilisations : Tableau I1 - Détail de postes de revenus et de dépenses (non audité) 37 Ta…

pistes cyclables • sentiers (pédestres, de vélo de montagne, équestres) • pistes de ski, de planche à neige ou de ski de fond Maintien des sentiers et sites …

publique du Québec (INSPQ) et d’experts en ventilation de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) et de…

Ces heures sont majorées de 10 % pour les élèves de moins de 20 ans et de 5 % pour les élèves de 20 ans et plus, en vue de tenir compte des abandons. En ce…