Home
Search results

Search results

Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

Qualification pour une bourse d’excellence d’étudiants diplômés : 120 crédits • Chaque étudiant est admissible une seule fois à une bourse d’excellence pour…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

Qualification pour une bourse d’excellence d’étudiants diplômés : 120 crédits • Chaque étudiant est admissible une seule fois à une bourse d’excellence pour…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

Qualification pour une bourse d’excellence d’étudiants diplômés : 120 crédits • Chaque étudiant est admissible une seule fois à une bourse d’excellence pour…
Update : November 29, 2021
L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale

pdf 10.64 Mb amenagement_ecomobilite.pdf

reçoivent une contribution pour leurs frais d’utilisation. Une municipalité peut accorder une aide à ces organismes (LCM, art. 90 et 91), laquelle peut…
Update : December 12, 2011
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2.51 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-mars2026.pdf

disponibilité budgétaire. Présentation d’une demande Lorsqu’une université désire obtenir une allocation particulière pour louer un bien immeuble ou…
Update : March 23, 2026
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf

salaire annuel auquel s’ajoute, le cas échéant, tout montant tel qu’une prime, une somme forfaitaire, un boni, une allocation ou une indemnité de départ. Le…
Update : April 4, 2023
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf

salaire annuel auquel s’ajoute, le cas échéant, tout montant tel qu’une prime, une somme forfaitaire, un boni, une allocation ou une indemnité de départ. Le…
Update : April 4, 2023
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.36 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

salaire annuel auquel s’ajoute, le cas échéant, tout montant tel qu’une prime, une somme forfaitaire, un boni, une allocation ou une indemnité de départ. Le…
Update : December 9, 2022
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.36 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

salaire annuel auquel s’ajoute, le cas échéant, tout montant tel qu’une prime, une somme forfaitaire, un boni, une allocation ou une indemnité de départ. Le…
Update : December 9, 2022
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.57 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-janvier-2024.pdf

salaire annuel auquel s’ajoute, le cas échéant, tout montant tel qu’une prime, une somme forfaitaire, un boni, une allocation ou une indemnité de départ. Le…
Update : January 24, 2024