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Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

pdf 14.41 Mb Guide-Municipalite-2021.pdf

Étape 4 – La réalisation des exercices de participation publique 45 Pour des exercices de participation publique réussis 45 La participation publique dans la…

Update : September 1, 2021

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Update : September 1, 2021

Plan gouvernemental en cas de pandémie d'influenza

pdf 1.02 Mb PL_gouvernemental_influenza_MSP_2008.pdf

Ministère de la Santé et des Services sociaux Secrétariat du Conseil du trésor Services Québec Sûreté du Québec Ce document est publié dans le site Web du…

Update : December 12, 2019

Plan gouvernemental en cas de pandémie d'influenza

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Ministère de la Santé et des Services sociaux Secrétariat du Conseil du trésor Services Québec Sûreté du Québec Ce document est publié dans le site Web du…

Update : December 12, 2019

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 5.05 Mb engagements_financiers_mars_2022.pdf

uisition de services de mobilité cellulaires SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC17 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC20-72 SERVICES…

Update : February 9, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

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Update : February 9, 2023

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

pdf 626 Kb engagements_financiers_octobre_2023.pdf

de formation SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC22 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC29 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE…

Update : November 20, 2023

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

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Update : November 20, 2023

Tout document énonçant quels sont les actes ou omissions qui ont été commises sans autorisation écrite des fonctionnaires supérieurs mentionnés dans les rapports annuels de 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022 sur le recours des dispositions du ré

pdf 0.99 Mb 2025-10601.pdf

d’une autorité publique de surveillance civile. Au Québec, le Commissaire à la déontologie policière a été choisi par le ministre de la Sécurité publique…

Update : March 26, 2025

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Cybersécurité et du Numérique

pdf 671 Kb PL_strategique_2023-2027.pdf

de bout en bout. Les services publics doivent donc s’adapter pour répondre à ces nouvelles attentes. La transformation des services publics La transformation…

Update : June 8, 2023

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Plan gouvernemental en cas de pandémie d'influenza

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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

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Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

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Tout document énonçant quels sont les actes ou omissions qui ont été commises sans autorisation écrite des fonctionnaires supérieurs mentionnés dans les rapports annuels de 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022 sur le recours des dispositions du ré

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