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Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 3.37 Mb rag_2425.pdf

représentent la moyenne des taux de la fonction publique. 26. Total des employés ayant pris leur retraite, ayant démissionné et ayant effectué une mutation…
Update : February 11, 2026
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe E

pdf 15.08 Mb BRO_ogat_groupeE.pdf

[en ligne] https://www.quebeccirculaire.org/static/concept-et-definition.html https://www.quebeccirculaire.org/static/concept-et-definition.html GLOSSAIRE –…
Update : June 20, 2024
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F

pdf 15.30 Mb BRO_ogat_groupeF.pdf

[en ligne] https://www.quebeccirculaire.org/static/concept-et-definition.html https://www.quebeccirculaire.org/static/concept-et-definition.html GLOSSAIRE –…
Update : June 20, 2024
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C

pdf 16.29 Mb BRO_ogat_groupesABC.pdf

[en ligne] https://www.quebeccirculaire.org/static/concept-et-definition.html https://www.quebeccirculaire.org/static/concept-et-definition.html GLOSSAIRE –…
Update : June 20, 2024
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C

pdf 13.08 Mb BRO_ogat_groupesABC.pdf

[en ligne] https://www.quebeccirculaire.org/static/concept-et-definition.html https://www.quebeccirculaire.org/static/concept-et-definition.html GLOSSAIRE –…
Update : December 9, 2025
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe E

pdf 11.87 Mb BRO_ogat_groupeE.pdf

[en ligne] https://www.quebeccirculaire.org/static/concept-et-definition.html https://www.quebeccirculaire.org/static/concept-et-definition.html GLOSSAIRE –…
Update : December 9, 2025
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F

pdf 12.08 Mb BRO_ogat_groupeF.pdf

[en ligne] https://www.quebeccirculaire.org/static/concept-et-definition.html https://www.quebeccirculaire.org/static/concept-et-definition.html GLOSSAIRE –…
Update : December 9, 2025
Copie de la section 2.2.8 du Guide des pratiques policières "Intervention auprès d'une personne dont l'état mental est perturbé" telle qu'en vigueur en date du 11 mars 2019, incluant toutes les annexes

pdf 2.42 Mb 2024-13861.pdf

par un corps de police ayant compétence hors du Québec; 8° de favoriser l’évasion d’un détenu; ou 9° de porter atteinte au droit d’une personne à une…
Update : December 23, 2024
Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les 17 écoles concernant des manquements à la Loi sur la laïcité de l’État, qui datent du 11 octobre 2024 au 28 février 2025.

pdf 817 Kb 24-814_Diffusion.pdf

par un corps de police ayant compétence hors du Québec; 8° de favoriser l’évasion d’un détenu; ou 9° de porter atteinte au droit d’une personne à une…
Update : May 26, 2025
Analyse d’impact réglementaire – Amendements au projet de loi n°81 – Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

pdf 685 Kb air-amendements-loi-dispositions-environnement-06-2025.pdf

entrevoir que l’organisme sera de plus en plus sollicité. Modification d’une autorisation gouvernementale ayant initialement été délivrée à la suite de…
Update : August 20, 2025