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Gestion des risques en sécurité civile

pdf 8.82 Mb gestion_risques_sc.pdf

civile du Québec Jean Cowan Sûreté du Québec Richard Desgagnés Conseil pour la réduction des accidents industriels majeurs Yves Dubeau Conseil pour la…

Update : December 13, 2019

Gestion des risques en sécurité civile

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civile du Québec Jean Cowan Sûreté du Québec Richard Desgagnés Conseil pour la réduction des accidents industriels majeurs Yves Dubeau Conseil pour la…

Update : March 9, 2020

Sommet économique régional – Groupe de travail Forêt – Maximisation de la possibilité forestière et enjeux relatifs à l’arbre

pdf 7.39 Mb sommet_economique_rapport_foret_maximisation_possibilite_forestiere.pdf

matériau bois dans la construction auprès des organismes de certification concernés, notamment le Conseil du bâtiment durable du Canada. 16 Que les…

Update : July 30, 2024

Sommet économique régional – Groupe de travail Forêt – Maximisation de la possibilité forestière et enjeux relatifs à l’arbre

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matériau bois dans la construction auprès des organismes de certification concernés, notamment le Conseil du bâtiment durable du Canada. 16 Que les…

Update : July 30, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

pdf 3.75 Mb 1-Strategie_gestion_depenses.pdf

910 33 Total Conseil du trésor et Administration gouvernementale 1 867 772 1 023 Conseil exécutif Conseil exécutif 2 236 426 1 225 Commission d'accès à…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

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910 33 Total Conseil du trésor et Administration gouvernementale 1 867 772 1 023 Conseil exécutif Conseil exécutif 2 236 426 1 225 Commission d'accès à…

Update : May 3, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 17.76 Mb 202502-64_DE.pdf

3 demandes de droits en cours de traitement (2 MERN-SOR et 1 COMEV); • • Envoie d’une lettre au conseil de la part du MELCC avec le MERN en c.c. mentionnant…

Update : April 4, 2025

Mémoire Réalité policière - SPVM

pdf 4.22 Mb MEM_SPVM.pdf

section et conseiller Gilbert Cordeau, conseiller Annabelle Prato, conseillère Isabelle Joly, conseillère Yann-Cédric Quéro, conseiller Nathalie Michaud,…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière - SPVM

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section et conseiller Gilbert Cordeau, conseiller Annabelle Prato, conseillère Isabelle Joly, conseillère Yann-Cédric Quéro, conseiller Nathalie Michaud,…

Update : August 3, 2023

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Kb air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

règlement ainsi que les projets d’orientation, de politique ou de plan d’action qui sont soumis au Conseil exécutif et qui sont susceptibles d’avoir des…

Update : April 9, 2025

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Budget de dépenses 2024-2025 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

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Note de service - Planification des activités publiques

Mémoire Réalité policière - SPVM

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Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

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