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2023-108 - Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

Remplacement de conduites 2021-01-01 254 906 243 $ 23027 Québec 03 Réfection de la conduite domestique à faible pente sur l'Avenue René-Rhéaume 2019-01-01…

Update : October 5, 2023

2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

Remplacement de conduites 2021-01-01 254 906 243 $ 23027 Québec 03 Réfection de la conduite domestique à faible pente sur l'Avenue René-Rhéaume 2019-01-01…

Update : October 5, 2023

Mémoire de la Fédération des policiers et policières municipaux du Québec sur la réalité policière

pdf 2.98 Mb 0212_FPMQ_v2.pdf

a été relative tant en termes d’intention que de gravité • Situation isolée : les faits se sont produits en une soirée • Aucun risque de récidive 60 •…

Update : August 3, 2023

Mémoire de la Fédération des policiers et policières municipaux du Québec sur la réalité policière

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a été relative tant en termes d’intention que de gravité • Situation isolée : les faits se sont produits en une soirée • Aucun risque de récidive 60 •…

Update : August 3, 2023

Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire – Plan de mise en œuvre 2023-2027 – Bilan 2024-2025

pdf 754 Kb BIL_politique_architecture_amenagement_2024-2025.pdf

.gouv.qc.ca/changements/ges/guide-quantification/guide-quantification-ges.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/changements/ges/guide-quantification/guide…

Update : February 27, 2026

Document affichant les transactions par cartes de crédit depuis janvier 2021

pdf 7.99 Mb DA-releves-cartes-credit-janvier2021-MRIF-20240620-007.pdf

de combustible Station-service (GS) CAN PHILIPPE OUELLETTE 14-04-2022 19-04-2022 TAXIS COOP QUEBEC /GES 009 CAD CAD Limousines et taxis Autre transport (TR)…

Update : July 15, 2024

Document affichant les transactions par cartes de crédit depuis janvier 2021

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de combustible Station-service (GS) CAN PHILIPPE OUELLETTE 14-04-2022 19-04-2022 TAXIS COOP QUEBEC /GES 009 CAD CAD Limousines et taxis Autre transport (TR)…

Update : July 15, 2024

Sondage sur les démarches de développement durable des organismes municipaux

pdf 3.45 Mb sondage_demarches_developpement_durable_2018.pdf

TACOM. Une plus faible proportion de démarches s’établit dans une perspective à long terme, mais cette situation s’est améliorée. Le suivi et la reddition de…

Update : March 29, 2019

Sondage sur les démarches de développement durable des organismes municipaux

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TACOM. Une plus faible proportion de démarches s’établit dans une perspective à long terme, mais cette situation s’est améliorée. Le suivi et la reddition de…

Update : March 29, 2019

Cahier de travail 1 – Outil pour réaliser une appréciation des risques climatiques

xlsx 170 Kb cahier-1-outil-appreciation-risques-climatiques.xlsx

pour les composantes et aléas avec un "1" dans les cases des colonnes "E". Sensibilité SSP : 1 - Faible 2 - Modérée 3 - Élevée Capacité d'adaptation 1 -…

Update : October 24, 2024

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Mémoire de la Fédération des policiers et policières municipaux du Québec sur la réalité policière

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Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire – Plan de mise en œuvre 2023-2027 – Bilan 2024-2025

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Cahier de travail 1 – Outil pour réaliser une appréciation des risques climatiques

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