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Mémoire de la MRC des Collines-de-l'Outaouais sur la réalité policière au Québec

pdf 13.60 Mb 2511_MRC_Collines.pdf

L'ÉVOLUTION DU SERVICE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE DE LA MRC DES COLLINES-DE-L'OUTAOUAIS Novembre 1996 — la MRC des Collines-de-l'Outaouais ouvre un nouveau…

Update : August 3, 2023

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Update : August 3, 2023

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

pdf 798 Kb RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf

juridique Juripop • Services aux personnes victimes sous la responsabilité d’organisations autochtones • Réseau de la santé et des services sociaux (services…

Update : January 23, 2024

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

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Update : January 23, 2024

Demande de sélection permanente - Programme des travailleurs autonomes

pdf 1.46 Mb Demande_selection_permanente_travailleurs_autonomes_A0520TF.pdf

Québec (TCF-Québec), – Test de connaissance du français pour le Canada (TCF-Canada), – Test d’évaluation du français (TEF), – TEF Canada, – Test de…

Update : January 4, 2024

Demande de sélection permanente - Programme des travailleurs autonomes

pdf 1.17 Mb Demande_selection_permanente_travailleurs_autonomes_A0520TF.pdf

Québec (TCF-Québec), – Test de connaissance du français pour le Canada (TCF-Canada), – Test d’évaluation du français (TEF), – TEF Canada, – Test de…

Update : December 11, 2024

Demande de sélection permanente - Programme des travailleurs autonomes

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Québec (TCF-Québec), – Test de connaissance du français pour le Canada (TCF-Canada), – Test d’évaluation du français (TEF), – TEF Canada, – Test de…

Update : September 11, 2024

Étude sur les bénéfices économiques des investissements en patrimoine bâti pour les municipalités du Québec

pdf 5.03 Mb Etude-benefices-economiques-patrimoine.pdf

tableaux des ressources et des emplois (TRE) de Statistique Canada. Les TRE sont une représentation de structure de production des biens et services selon…

Update : September 17, 2025

Registre de penalités adminstratives du 2024-01-01 au 2024-03-31

pdf 300 Kb registre_penalites-admin_20240101-20240331.pdf

Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance R4 Avoir omis de s'assurer que toute personne majeure travaillant dans son installation, pendant…

Update : July 18, 2024

Registre de penalités adminstratives du 2024-01-01 au 2024-03-31

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Demande de sélection permanente - Programme des travailleurs autonomes

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Étude sur les bénéfices économiques des investissements en patrimoine bâti pour les municipalités du Québec

Registre de penalités adminstratives du 2024-01-01 au 2024-03-31

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