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directeur général de la Ville a transmis à la Commission de la documentation en lien, notamment, avec la mise en œuvre des actions identifiées par la Ville…

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coordonnateur; 4 avoir la santé physique et mentale lui permettant d’assurer la prestation de services de garde aux enfants; 5 avoir la capacité d’offrir un…

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biais lors de la rédaction Lors de la rédaction, plusieurs biais peuvent venir teinter la formulation des commentaires , qu’il s’agisse de jugements de…

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le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

pas le statut légal de citoyen canadien, de résident permanent ou d’Indien (selon la Loi sur les Indiens). … 2 2 3. Méthode de calcul détaillée ayant permis…

d'échantillonnage d'eau et de travaux de recherche. 82,5 Abitibi-Témiscamingue Manitou 1 Déposition de résidus provenant de la mine Goldex 5 649,6…

7 : Promouvoir la réduction de la quantité d’énergie et de ressources naturelles et matérielles utilisées pour la production et la mise en marché de biens et…