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financière accordée à un organisme admissible ayant déjà bénéficié d’un soutien du programme au cours de la période 2021-2024 est d’un montant annuel minimal…

d’investissement dans un délai de 30 jours, après la réception du dossier complet 100 % Cible atteinte Pour 100 % des demandes 100 % Cible atteinte 24 jours…

majuscules la catégorie concernée soit : ‐ CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL…

nos institutions et créer un cadre propice à l’inno- vation et à l’adaptation climatique. Ce rapport constitue un appel à l’action. J’es- père qu’il sera le…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Québec ont signé un nouvel accord mettant en place un programme de recherche conjoint en matériaux avancés avec des appels à projets annuels. Ceci s’ajoute à…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

moyen de soumissionnaires pour les appels d’offres publics; 2) le nombre de contractants différents pour les trois modes de sollicitation (appels d’offres…