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Équiterre

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commerciale tout en développant et en mettant en valeur l’expertise québécoise en matière de technologies propres. Véhicules passagers Pour les véhicules…

Update : November 24, 2020

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus – Février 2024

pdf 1.03 Mb LIS_engagements_fevrier_2024.pdf

circonscription 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Total 50 2022-000569 Culture Gaspésie Aide financière pour l'entente sectorielle de…

Update : March 12, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus – Février 2024

pdf 1.03 Mb LIS_engagements_fevrier_2024.pdf

circonscription 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Total 50 2022-000569 Culture Gaspésie Aide financière pour l'entente sectorielle de…

Update : March 12, 2024

Gestion contractuelle municipale – Guide sur les critères d’évaluation de la qualité des soumissions

pdf 1.59 Mb GUI_criteres_qualite_soumissions.pdf

document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante :…

Update : February 26, 2026

Divers documents concernant la construction, l'aménagement et le projet d'implantation d’une nouvelle école primaire ou secondaire pour le Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord dans le secteur de Saint-Canut de 2010 au 13 août 2024.

pdf 7.66 Mb 24-275_Diffusion.pdf

des jeunes, incluent les élèves en EHDAA, en francisation et en classe d'accueil. Elles excluent les élèves à temps partiel ou en formation…

Update : October 10, 2024

RFA 2023-2024 - Montmorency

pdf 446 Kb RFA2324_MON.pdf

Cas particuliers LCAFH(2018) 0,88 78 Pes 780 Pes 7 754 2 335 589 142 143 Cas particuliers k 143 144 Cas particuliers k 144 145 Cas particuliers k 145 146 Cas…

Update : February 24, 2025

Présentation publique des renseignements inscrits au rôle d'évaluation, sommaire des règles applicables : Document de nature technique à l'intention des évaluateurs et des officiers municipaux

pdf 564 Kb presentation_renseignements_role.pdf

MUNICIPAUX JUIN 2025 Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à…

Update : March 6, 2026

RFA 2022-2023 - Montmorency

pdf 1.13 Mb RFA2223_MON.pdf

Pes 372 119 30 144 145 Cas particuliers k 145 146 Cas particuliers k 146 147 Cas particuliers k 147 148 Cas particuliers k 148 149 Cas particuliers k 149 150…

Update : April 2, 2024

RFA 2022-2023 - Montmorency

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Pes 372 119 30 144 145 Cas particuliers k 145 146 Cas particuliers k 146 147 Cas particuliers k 147 148 Cas particuliers k 148 149 Cas particuliers k 149 150…

Update : April 2, 2024

APEM_Mémoire_consultations prébudgétaires Québec 2026 2026-02-12

pdf 260 Kb APEM.pdf

M$ investi par la SODEC en 2024-2025, et maintenir le ratio d’investissement en musique Recommandation 2: Investir de nouvelles sommes pour la mise en œuvre…

Update : February 13, 2026

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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus – Février 2024

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Gestion contractuelle municipale – Guide sur les critères d’évaluation de la qualité des soumissions

Divers documents concernant la construction, l'aménagement et le projet d'implantation d’une nouvelle école primaire ou secondaire pour le Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord dans le secteur de Saint-Canut de 2010 au 13 août 2024.

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