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d’affaires exprimés et qu’elles s’inscrivent dans les orientations et les principes de l’architecture d’entreprise gouvernementale; Conseiller et soutenir…

refinancements des projets autorisés par décret. Depuis 1982, le gouvernement du Québec assume le paiement de la totalité des emprunts contractés incluant…

des plaintes exige un état d’esprit et une attitude empreinte d’objectivité, de neutralité et d’ouverture d’esprit. Le travail d’analyse d’une plainte exige…

communauté religieuse ou culturelle et celles reçues d’une fondation. 5.2.4. Les entreprises auxiliaires Les revenus d’entreprises auxiliaires proviennent…

apparentés 9001 Solde du compte ou du poste 9002 Apparenté (annexes 1 à 3) 9003 Apparenté (annexe 4 - entreprises) 9004 Non apparenté 0010 Ministère de la…

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L’apprentissage du vivre-ensemble dans une vision d’ouverture à la diversité La vie en société implique le partage de valeurs communes dans l’ouverture à la…

directement des paiements. Encore une fois, dans le cas d’une clause pénale prévue spécifiquement pour le retard de l’exécution des travaux, la…

dollars sera accordée à la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) pour ses interventions financières auprès des entreprises…

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