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des activités de réappropriation d’éléments de la culture immatérielle (ex. : langues autochtones), de réappropriation de l’histoire, des cercles de paroles…

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lors de l’achat ou de la location de biens et de services, de leur accessibilité aux personnes handicapées Action 6.1 Transmettre des renseignements en lien…

faute. Les coûts de la preuve de solvabilité varient grandement selon le type de preuve retenue par le titulaire. 18 Les coûts de surveillance et de…

besoins de garde et que l’enfant fréquente le service de garde en milieu familial selon les termes de l’entente de services de garde intervenue entre le…

besoins de garde et que l’enfant fréquente le service de garde en milieu familial selon les termes de l’entente de services de garde intervenue entre le…

dossier de la RSGE. Le BC aurait alors décidé de revoir les éléments du dossier ayant mené à l’émission de cet avis de contravention et de revalider ceux-ci…

dossier de la RSGE. Le BC aurait alors décidé de revoir les éléments du dossier ayant mené à l’émission de cet avis de contravention et de revalider ceux-ci…

transfert de connaissances et de compétences en vue de son utilisation et de son application. Le transfert de technologie inclut donc le transfert de savoir…

ou mise à jour de bases de données ou de tables de référence • Inventaire de matériel imprimé ou numérique • Conception de logiciels, de système expert ou…