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Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

pdf 427 Kb 23-504_Diffusion.pdf

/reponses 2 Nous vous soulignons que les restrictions alléguées dans cette décision s’appliquent aussi à votre demande, soit les articles 14, 31, 33, 34, 37,…

Update : May 14, 2024

Objets interceptés dans les palais de justice

pdf 415 Kb 2025-11723.pdf

à l’égard de cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. À cet effet,…

Update : July 24, 2025

APCIQ.pdf

pdf 0.92 Mb APCIQ.pdf

du problème : les délais d’autorisation de permis peuvent passer d’environ 17 jours dans certaines villes à plus de 200 jours dans d’autres, notamment à…

Update : February 17, 2026

23-441_Diffusion-1.pdf

pdf 335 Kb 23-441_Diffusion-1.pdf

Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…

Update : December 18, 2023

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

pdf 364 Kb 24-31_Diffusion.pdf

Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…

Update : July 26, 2024

23-441_Diffusion-1.pdf

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Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…

Update : December 18, 2023

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

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Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…

Update : July 26, 2024

Documents administratifs liés à la politique québécoise d’exemption des frais de scolarité pour étudiants étrangers, dans le cadre de l’enseignement universitaire et de la formation professionnelle de la création de la politique d’exemption

pdf 12.96 Mb 25-298_Diffusion.pdf

internationaux Règles budgétaires de fonctionnement pour les années 2024-2025 à 2026-2027 Vous trouverez aussi en annexe un document d’archive concernant la…

Update : October 3, 2025

Nombre de classes spécialisées, répartition de ces classes en école ordinaire et en école spécialisée, nombre d'enseignants en adaptation scolaire à l'emploi pour les années 2022-2023 à 2024-2025.

pdf 431 Kb 25-483_Diffusion.pdf

locaux. Il en résulte une grande variabilité de types de classes spéciales au Québec. Vous trouverez aussi en annexe un document contenant le nombre…

Update : November 11, 2025

Gestion de commerces

pdf 2.25 Mb PE01-410D0-Gestion-Commerces.pdf

de la compétence Critères de performance 6 Mettre à jour ses connaissances sur les promotions et sur les nouveaux produits ou services. 6.1 Mise à jour de…

Update : October 21, 2022

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Documents administratifs liés à la politique québécoise d’exemption des frais de scolarité pour étudiants étrangers, dans le cadre de l’enseignement universitaire et de la formation professionnelle de la création de la politique d’exemption

Nombre de classes spécialisées, répartition de ces classes en école ordinaire et en école spécialisée, nombre d'enseignants en adaptation scolaire à l'emploi pour les années 2022-2023 à 2024-2025.

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