Search results

permettront de réduire la taille prévue du bassin de rétention, ce qui diminuera de près de un demi-million de dollars les coûts de construction du…

dans bien des cas, la portée de l’impact de la disposition ne peut être mesurée avant l’entrée en vigueur de la loi. C’est le cas, par exemple, de la…

dans bien des cas, la portée de l’impact de la disposition ne peut être mesurée avant l’entrée en vigueur de la loi. C’est le cas, par exemple, de la…

d’un sondage (article 63.3 de la Loi sur l’accès). Éléments de contenu : • Évaluation de la nécessité de recourir à un sondage ; • Évaluation de la nécessité…

d’un sondage (article 63.3 de la Loi sur l’accès). Éléments de contenu : • Évaluation de la nécessité de recourir à un sondage ; • Évaluation de la nécessité…

aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. La…

aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. La…

LEDMM, soit : la réprimande; la remise à la MRC, dans les 30 jours de la décision de la CMQ : › du don, de la marque d’hospitalité ou de l’avantage reçu ou d…

LEDMM, soit : la réprimande; la remise à la MRC, dans les 30 jours de la décision de la CMQ : › du don, de la marque d’hospitalité ou de l’avantage reçu ou d…

adjointe du Secteur de la performance, du financement et du soutien à la gestion de l’Enseignement supérieur de : • Informer le sous-ministre de…