Search results

on Directives, standard operating procedure, or memorandum (Jan 1 2012 - Jan 1 2024) in relation to: a. birth and/or maternity tourism; b. Birth and/or…

mailto:/o=ExchangeLabs/ou=Exchange Administrative Group (FYDIBOHF23SPDLT)/cn=Recipients/cn=98eea936a3904e58af2dd5df31910668-MSSS - DGPP…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1). Ainsi, nous vous invitons à formuler également…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1). Enfin, les derniers documents recensés dans le…

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1). Veuillez agréer, , l’expression de nos…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines…

donc protégé par les dispositions de l’article 18 de la Loi. Quant aux points 3 à 5, aucun document n’a été repéré. Veuillez noter que vous pouvez demander à…

Saint-Georges Sainte-Thècle Saint-Raymond Shawinigan-Sud Trois-Rivières Saint-Boniface Laurier-Station Lac-à-la-Tortue Saint-Apollinaire Base de Valcartier…

Circonscription électorale: Nelligan PROGRAMME : 04 - SÉCURITÉ ET PRÉVENTION 2019-2020 65 876 $ C.A.L.A.C.S. la Chrysalide [Ctre aide & lutte agres. à…

Ce dernier correspond au nombre de demandes de sélection permanente pour lesquelles le Ministère n’a pas rendu une décision. Source : TCD au SIG Source :…