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RENSEIGNEMENTS SUR LES RÈGLES D’ORGANISATION DE LA PRESTATION DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE

pdf 553 Kb Fiche_regles-organisation-prestation-SGEE.pdf

bien-service/garderies-camps-de-jour-et-camps-de-vacances/garde-enfant/annulation-contrat/…

Update : March 25, 2026

R3_Satisfaction_Routes_final

pdf 10.99 Mb R3_Satisfaction_Routes_final.pdf

la route visitée Une journée ou moins Une demi-journée ou moins Une journée Plusieurs jours 2 jours 3 jours 4 jours et plus QB6. Combien de temps avez-vous…

Update : December 13, 2022

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 3 : Résultats de l’enquête de satisfaction auprès des visiteurs des trois dernières années

pdf 10.99 Mb R3_Satisfaction_Routes_final.pdf

la route visitée Une journée ou moins Une demi-journée ou moins Une journée Plusieurs jours 2 jours 3 jours 4 jours et plus QB6. Combien de temps avez-vous…

Update : January 8, 2025

TOTAL :052

pdf 2.49 Mb 202309-06_REP.pdf

document 101. 22-01/101-SL(AR)(COVID) 22-01-31 En 2019, le MERN dispensait une formation de trois jours aux fonctionnaires de son ministère sur…

Update : September 29, 2023

Classification et description des emplois pourvus par nomination de la ministre ou du sous-ministre dans les représentations du Québec à l’étranger

pdf 660 Kb DA-Classification-emplois-nomination-representations-MRIF-20250103-001.pdf

doit être signifié aux parties et à la Commission dans les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020…

Update : January 24, 2025

Plan stratégique du ministère du Conseil exécutif 2015-2017

pdf 290 Kb PL_strategique_2015-17_MCE.pdf

ont été confiées par les citoyens. Il doit, de plus, assumer certains mandats particuliers, tout aussi importants. Le plan stratégique 2015-2017 du ministère…

Update : January 7, 2019

Morgan_Stanley_BNP_Paribas_Credit_agricole_Societe_Generale.pdf

pdf 237 Kb Morgan_Stanley_BNP_Paribas_Credit_agricole_Societe_Generale.pdf

certaines catégories d'activités hybrides. La méthode de calcul du 75% de tâches par contrat impose aussi une lourdeur administrative pour documenter…

Update : February 10, 2026

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

Secrétaire général Continuer la mise à jour de la planification stratégique cet automne N/A MNP.caWherever business takes you Suivi des projets Gouvernance •…

Update : September 13, 2024

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

Secrétaire général Continuer la mise à jour de la planification stratégique cet automne N/A MNP.caWherever business takes you Suivi des projets Gouvernance •…

Update : September 13, 2024

Les correspondances internes au sujet d'une requête médiatique effectuée par le journaliste Thomas Gerbet entre le 1er novembre 2025 et le 26 novembre 2025. Le sujet de sa requête était des coupures de postes

pdf 12.34 Mb 2025-13920.pdf

à l’égard de cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. À cet effet,…

Update : January 20, 2026

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TOTAL :052

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Plan stratégique du ministère du Conseil exécutif 2015-2017

Morgan_Stanley_BNP_Paribas_Credit_agricole_Societe_Generale.pdf

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

Les correspondances internes au sujet d'une requête médiatique effectuée par le journaliste Thomas Gerbet entre le 1er novembre 2025 et le 26 novembre 2025. Le sujet de sa requête était des coupures de postes

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