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Microsoft Word - QF21209v1p7MCE(Syndicats).docx

pdf 914 Kb 2122-1_Negociations.pdf

: QF21209v1p7MCE(Syndicats).docx*/ /*Page 8*/ Q_inputSE11 q#SE11JRS=input('SE11JRS') Q_sicalS11p2 si (q#SE11JRS> 180 ou q#SE11JRS=blanc)-> SE11p1…

Update : July 17, 2025

Plan d’action favorisant l’intégration des personnes handicapées - BSM-2024-003504

pdf 342 Kb DAI_no_BSM-2024-003504.pdf

reçues en lien avec ces deux mesures ? J’aimerais savoir s’il existe au Québec un équivalent aux coordonnateurs à l’accessibilité qui sont présents en…

Update : March 18, 2024

Plan d’action favorisant l’intégration des personnes handicapées - BSM-2024-003504

pdf 342 Kb DAI_no_BSM-2024-003504.pdf

reçues en lien avec ces deux mesures ? J’aimerais savoir s’il existe au Québec un équivalent aux coordonnateurs à l’accessibilité qui sont présents en…

Update : March 18, 2024

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 9 Originale signée…

Update : July 25, 2024

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 9 Originale signée…

Update : July 25, 2024

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

pdf 230 Kb 23-645_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : April 24, 2024

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

pdf 230 Kb 23-645_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : April 24, 2024

Guide sur la communication de renseignements pour contrer la fraude envers l'État

pdf 300 Kb guide-communication-renseignements.pdf

cette occasion avaient été fournies 4. R. c. Plant, 1993 CSC 70 (CanLII). 5. Ibid., p. 17-18. 6. Ibid., p. 3-4. 7. R. c. Colarusso, 1994 CSC 134 (CanLII). 8.…

Update : May 15, 2020

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.78 Mb 202307-46_DE.pdf

meilleurs. Le responsable substitut de l’accès à l’information, Original signé par Enrique Alvarenga p. j. 3 Original signé Original signé Original signé…

Update : August 24, 2023

2408040-211 - Décision

pdf 794 Kb 2408040-211-decision.pdf

salutations. L’équipe de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, p. j. [...] de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault 225,…

Update : September 11, 2024

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Plan d’action favorisant l’intégration des personnes handicapées - BSM-2024-003504

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Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

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Note de service - Planification des activités publiques

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