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Août 2020

pdf 455 Kb Engagement_financier_2020-08.pdf

l'Intégration I Contrat de gré à gré Services professionnels 2020-07-27 1395058/ 55306061 0 Service de soutien et conseils pour les produits Microsoft *…

Update : September 28, 2022

Engagement_financier_aout_2020.pdf

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l'Intégration I Contrat de gré à gré Services professionnels 2020-07-27 1395058/ 55306061 0 Service de soutien et conseils pour les produits Microsoft *…

Update : September 27, 2022

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Guide d'accompagnement pour une demande d'aide financière

pdf 283 Kb GUI_aide_financiere_proprietaires.pdf

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/portefeuille/service-canada.html https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministe…

Update : January 30, 2025

Rapport sur le financement des services publics 2014-2015

pdf 3.37 Mb MINFR_rapportFSP2014-2015.pdf

de biens et services Services de police 286 912 562 326 51 % 292 782 558 532 52 % CS Services de police – Ponts fédéraux 3 927 3 927 100 % 3 971 3 971 100 %…

Update : October 10, 2023

Rapport sur le financement des services publics 2014-2015

pdf 3.37 Mb MINFR_rapportFSP2014-2015.pdf

de biens et services Services de police 286 912 562 326 51 % 292 782 558 532 52 % CS Services de police – Ponts fédéraux 3 927 3 927 100 % 3 971 3 971 100 %…

Update : June 27, 2025

Rapport sur le financement des services publics 2014-2015

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de biens et services Services de police 286 912 562 326 51 % 292 782 558 532 52 % CS Services de police – Ponts fédéraux 3 927 3 927 100 % 3 971 3 971 100 %…

Update : June 27, 2025

Exigences en contexte d’enseignement à la maison - Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs

pdf 1.46 Mb Guide-exigences-enseignement-maison.pdf

Science (ST ou AST) Volet théorique Histoire du Québec et du Canada Les deux compétences du programme Version anglaise : History of Québec and Canada Les…

Update : August 26, 2024

Exigences en contexte d’enseignement à la maison - Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs

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Science (ST ou AST) Volet théorique Histoire du Québec et du Canada Les deux compétences du programme Version anglaise : History of Québec and Canada Les…

Update : August 26, 2024

GO_II_no_38_Pr_regl_fr.pdf

pdf 556 Kb GO_II_no_38_Pr_regl_fr.pdf

échéant, le montant de l’insuffisance des coti- sations relative à ces services. Si une insuffisance des cotisations relative aux services postérieurs à la…

Update : November 4, 2021

GO_II_no_38_Pr_regl_fr.pdf

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échéant, le montant de l’insuffisance des coti- sations relative à ces services. Si une insuffisance des cotisations relative aux services postérieurs à la…

Update : November 4, 2021

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Rapport sur le financement des services publics 2014-2015

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Exigences en contexte d’enseignement à la maison - Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs

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GO_II_no_38_Pr_regl_fr.pdf

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