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23-483_Diffusion.pdf

pdf 409 Kb 23-483_Diffusion.pdf

suite à votre demande d’accès, visant à obtenir les documents suivants : une copie des demandes de subvention déposées pour les cinq dernières années…

Update : January 5, 2024

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Update : January 5, 2024

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

pdf 1.10 Mb 25-304_Diffusion.pdf

A) 1 649.6 G - ÉGALE : NOMBRE D'ETC, ENSEIGNANTS À TAUX HORAIRE FINANCÉS AUTRE QUE MEQ 690.7 H - SUBVENTION DU MES - FORMATION PROFESSIONNELLE (SOURCE :…

Update : October 16, 2025

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Famille

pdf 5.16 Mb MFA_rag_2017-2018.pdf

DE CONCEPTION Gestion des subventions aux organismes soutenant les familles et les aînés Le Ministère désire mettre en place un système informatisé de…

Update : March 7, 2019

040-norme-VZE-reponse.pdf

pdf 20 Mb 2024-25-040.pdf

VZE au Québec, dans certaines provinces canadiennes et dans certains États américains : Subventions à Subvention du Norme VZE Malus pour l'achat de…

Update : July 15, 2024

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VZE au Québec, dans certaines provinces canadiennes et dans certains États américains : Subventions à Subvention du Norme VZE Malus pour l'achat de…

Update : February 13, 2025

Dépenses fiscales - Édition 2023

pdf 3.34 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2023.pdf

d’un rôle d’évaluation. De façon sommaire, cette subvention s’adresse à un particulier qui, à la fin de l’année qui précède celle pour laquelle la subvention…

Update : March 25, 2025

Dépenses fiscales - Édition 2024

pdf 3.12 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2024.pdf

d’un rôle d’évaluation. De façon sommaire, cette subvention s’adresse à un particulier qui, à la fin de l’année qui précède celle pour laquelle la subvention…

Update : March 25, 2025

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 229 Kb LD_PSPGNR_frais_admissibles.pdf

considérés comme des dépenses en régie interne du participant admissibles à une couverture par la subvention selon les modalités prévues au cadre normatif du…

Update : October 8, 2024

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

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