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2025-004 – Informations relatives aux véhicules de fonctions ministérielles

pdf 499 Kb DAI_2025-004_informations_vehicules.pdf

le_fonction 3e T 20-21 Gabarit-Frais_Véhicule_fonction G19 Frais_vehicule_fonction 4e T 20-21 Gabarit-Frais_Véhicule_fonction G19 Frais_vehicule_fonction 1er…

Update : April 17, 2025

Annexe 1 du Guide relatif à la planification des activités en prévention des incendies

pdf 322 Kb guide_planification_activites_annexe1.pdf

(trains, avions, autobus et bateaux); • La presque totalité des bâtiments où sont offerts les services liés à la sécurité de la communauté, à l’éducation, à …

Update : June 15, 2021

Annexe 1 du Guide relatif à la planification des activités en prévention des incendies

pdf 322 Kb guide_planification_activites_annexe1.pdf

(trains, avions, autobus et bateaux); • La presque totalité des bâtiments où sont offerts les services liés à la sécurité de la communauté, à l’éducation, à …

Update : June 15, 2021

Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

pdf 499 Kb 24-26_Diffusion.pdf

de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : May 15, 2024

Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

pdf 499 Kb 24-26_Diffusion.pdf

de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : May 15, 2024

Données sur les effectifs des étudiants internationaux à l’enseignement postsecondaire (collégial et universitaire) pour la période 2023 à 2025. Pourcentage et du nombre d’étudiants internationaux par domaine d’étude, par établissement et s

pdf 0.95 Mb 24-876_Diffusion.pdf

1 de la Loi ne porte que sur les documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions. Nous vous informons que vous pouvez demander la…

Update : April 28, 2025

Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

pdf 238 Kb AM_2021-020.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : April 8, 2021

Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

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Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : April 8, 2021

Cadre de coordination de site de sinistre au Québec

pdf 1.80 Mb cadre_coordination_site_sinistre_qc.pdf

Q ué be c LA PRIMAUTÉ DE LA VIE • La priorité est accordée à la protection de la vie, de la santé et de la sécu- rité de la population en danger mais…

Update : January 24, 2020

Cadre de coordination de site de sinistre au Québec

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Q ué be c LA PRIMAUTÉ DE LA VIE • La priorité est accordée à la protection de la vie, de la santé et de la sécu- rité de la population en danger mais…

Update : January 24, 2020

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Annexe 1 du Guide relatif à la planification des activités en prévention des incendies

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Données sur les effectifs des étudiants internationaux à l’enseignement postsecondaire (collégial et universitaire) pour la période 2023 à 2025. Pourcentage et du nombre d’étudiants internationaux par domaine d’étude, par établissement et s

Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

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Cadre de coordination de site de sinistre au Québec

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