Search results

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

notamment les réflexions en cours portant sur la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (A-18.1). Concernant une éventuelle participation de…

________________________________ , secrétaire-trésorier (Prénom Nom, Secrétaire-Trésorier) * Ce document n’a pas de valeur officielle et doit être adapté aux…

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

services scolaire de la Rivière-du-Nord (École de l’Horizon-Soleil) 52 700 $ Société de l’autisme S.A.R. des Laurentides (4 sites) 98 400 $ La Libellule 46…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) (ci-après désignée « la Loi sur l’accès »), nous…

MISSION DE L'ORGANISME Hochelaga-Maisonneuve 750,00 $ Fondation en horticulture ornementale de l'I.T.A. de St-Hyacinthe SOUTENIR LA MISSION DE…

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…

2024-01-11 au 2024-03-19 Formation à distance Groupe SCO inc. 10415, rue Tolhurst Montréal (Québec) H3L 3A4 49 300,00 $ 33,79 $ Contrat de formation Service…

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…