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Organismes subventionnés par le biais du Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans

pdf 312 Kb liste_projets-retenus_PSF-surveil_24-25.pdf

services scolaire de la Rivière-du-Nord (École de l’Horizon-Soleil) 52 700 $ Société de l’autisme S.A.R. des Laurentides (4 sites) 98 400 $ La Libellule 46…

Update : March 17, 2025

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 168 Kb decision_F2024110.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) (ci-après désignée « la Loi sur l’accès »), nous…

Update : July 16, 2025

Gabarit Trimestre 3_octobre 2023_décembre 2023_VF.xlsx

pdf 86 Kb MES_PERS4_Subventions_discretionnaires_2023-12-31.pdf

MISSION DE L'ORGANISME Hochelaga-Maisonneuve 750,00 $ Fondation en horticulture ornementale de l'I.T.A. de St-Hyacinthe SOUTENIR LA MISSION DE…

Update : February 21, 2024

Frais de déplacement hors Québec_Canada_Etranger_- Période juillet - septembre 2024

pdf 68 Kb AINFR_18_Deplacement_Canada_Etranger_07-09_2024-2025.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…

Update : May 20, 2025

TAB_ministere_contrats_formation_trimestre_4_2023-2024.pdf

pdf 92 Kb TAB_ministere_contrats_formation_trimestre_4_2023-2024.pdf

2024-01-11 au 2024-03-19 Formation à distance Groupe SCO inc. 10415, rue Tolhurst Montréal (Québec) H3L 3A4 49 300,00 $ 33,79 $ Contrat de formation Service…

Update : May 14, 2024

Frais de déplacement au Québec - Janvier-mars 2024

pdf 60 Kb RA_Depenses_2023-2024_Q_17_J-M_MJQ.pdf

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

Update : May 15, 2024

Élections municipales – Encourager les citoyennes et citoyens à poser leur candidature – Guide d’utilisation et publication suggérée

pdf 770 Kb GUI_comment_participer_citoyens.pdf

alesHabitation/events https://app.cyberimpact.com/clients/32984/subscribe-forms/98946D90-5079-4AC8-A538-B3E4D8D6426D…

Update : June 11, 2025

Frais de déplacement hors Québec - Période du 1er avril au 30 juin 2025

pdf 90 Kb AINFR_18_Deplacement_Canada_Etranger_T1-2025-26.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…

Update : August 18, 2025

Organismes subventionnés par le biais du Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans

pdf 318 Kb PSF-surveillance-eleves-projets-retenus_25-26.pdf

services scolaire de la Rivière-du-Nord (École de l’Horizon-Soleil) 46 850 $ Société de l’autisme S.A.R. des Laurentides (4 sites) 98 400 $ La Libellule 46…

Update : July 17, 2025

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Update : November 4, 2024

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