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et où le PELO est relativement bien perçu). En 1987-1988, la formule expérimentale, mise en oeuvre selon les mêmes modalités qu'en 1986-1987, tout en…

Direction des solutions technologiques et des services aux utilisateurs du MAMOT procédera à la mise en ligne de ces données dès la signature de la lettre.…

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63 Mise en place d’un processus formel de nomination des directeurs de police L’ajout proposé est en caractère gras dans l’encadré. Loi sur la police, articl…

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ci-après « la Loi »). Vous trouverez en annexe une reproduction des articles de la Loi ci-mentionnés. De plus, quatre documents visés par votre demande sont…

Accès en ligne via la Bibliothèque de l’Assemblée nationale du Québec, Disponible en format PDF - Accès public via la Bibliothèque Cécile-Rouleau Vous…

des Webinaires INPACQ lait biologique et des Webinaires en production bovine. Suivi multidisciplinaire de la mise en service de la nouvelle ligne à haute…

les interventions en rives, en littoral et en zones inondables sont régies en fonction de la sécurité des personnes et des biens, et de leurs impacts sur…

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