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Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 4 – Aide-mémoire – Préparer les documents d'appel d'offres ou les documents du contrat de gré à gré

pdf 795 Kb AMM_etape_4.pdf

d’épandre du sable; Passage piéton avec indication sonore pour faciliter la traversée des personnes ayant une cécité ou défience visuelle. Rédiger un devis…

Update : April 25, 2025

Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 6 – Aide-mémoire – Publier l'appel d'offres ou l'avis d'intention sur le SEAO

pdf 774 Kb AMM_etape_6.pdf

d’épandre du sable; Passage piéton avec indication sonore pour faciliter la traversée des personnes ayant une cécité ou défience visuelle. Rédiger un devis…

Update : April 25, 2025

Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 10 – Aide-mémoire – Procéder au suivi du contrat lors de son exécution

pdf 785 Kb AMM_etape_10.pdf

d’épandre du sable; Passage piéton avec indication sonore pour faciliter la traversée des personnes ayant une cécité ou défience visuelle. Rédiger un devis…

Update : April 25, 2025

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 4 – Aide-mémoire – Préparer les documents d'appel d'offres ou les documents du contrat de gré à gré

pdf 795 Kb AMM_etape_4.pdf

d’épandre du sable; Passage piéton avec indication sonore pour faciliter la traversée des personnes ayant une cécité ou défience visuelle. Rédiger un devis…

Update : April 8, 2025

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 6 – Aide-mémoire – Publier l'appel d'offres ou l'avis d'intention sur le SEAO

pdf 831 Kb AMM_etape_6.pdf

d’épandre du sable; Passage piéton avec indication sonore pour faciliter la traversée des personnes ayant une cécité ou défience visuelle. Rédiger un devis…

Update : April 8, 2025

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 10 – Aide-mémoire – Procéder au suivi du contrat lors de son exécution

pdf 786 Kb AMM_etape_10.pdf

d’épandre du sable; Passage piéton avec indication sonore pour faciliter la traversée des personnes ayant une cécité ou défience visuelle. Rédiger un devis…

Update : April 8, 2025

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

par un corps de police ayant compétence hors du Québec; 8° de favoriser l’évasion d’un détenu; ou 9° de porter atteinte au droit d’une personne à une…

Update : October 1, 2024

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

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par un corps de police ayant compétence hors du Québec; 8° de favoriser l’évasion d’un détenu; ou 9° de porter atteinte au droit d’une personne à une…

Update : October 1, 2024

Entente Canada-Québec, entente avec le MSP, directives D-13 et procédés opérationnels 4.25 et 4.26 - BSM-2025-004859

pdf 26 Mb DAI_no_2025-004859.pdf

responsables d’identifier un rédacteur et placera le courriel du greffe ou de la personne du greffe ayant fait la demande en cc de même que celui de la…

Update : February 21, 2025

Présentation de la conférence Déclenchement des glissements de terrain : résumé des mauvaises pratiques à éviter

pdf 8.27 Mb declenchement_des_glissements_de_terrain.pdf

Origine naturelle Origine humaine Note : pour les cas ayant fait l’objet d’une demande d’avis technique ou d’une investigation Répartition des causes Causes…

Update : October 24, 2024

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Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

Entente Canada-Québec, entente avec le MSP, directives D-13 et procédés opérationnels 4.25 et 4.26 - BSM-2025-004859

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