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et comptes de la Société sont vérifiés chaque année conjointement par le vérificateur général et par un vérificateur externe nommé par le gouvernement. La…

entourage (parents, personnel éducatif, citoyenns.es, etc.). ESPACE privilégie une approche par milieu de vie, par exemple une école ou un milieu de garde,…

publication a été réalisée par la Direction des ressources humaines en collaboration avec la Direction des communications. Une version adaptée de ce document…

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Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 Par courriel La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 21 août 2019, par…

Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 Par courriel La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 21 août 2019, par…

5 août 2022. Mode de collecte • Questionnaire autoadministré par Internet. • Invitations par courriel gérées par SOM pour le panel Or et par le fournisseur…

l’assemblée publique prévue par la LAU, qui vise à informer et à consulter la population sur le contenu du second projet de SAD. Par exemple, l’assemblée…

TOTAL (répartition par année budgétaire programme/élément) CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION Les contractants retenus par un comité…

réglementaires peut être exercé par les municipalités locales et par les conseils d’agglomération dans l’exercice de leurs compétences. Son utilisation est…