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Décret numéro 1276-2021 du 24 septembre 2021

pdf 130 Kb decret-1276-2021.pdf

177-2020 du 13 mars 2020, 222-2020 du 20 mars 2020, 460-2020 du 15 avril 2020, 505-2020 du 6 mai 2020, 566-2020 du 27 mai 2020, 615-2020 du 10 juin 2020,…

Update : September 24, 2021

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire/secondaire (FGJ, SASAF, IMMIGRATION, EHDAA, etc.), de 2000-2001 et 2024-2025 ainsi que les statistiques sur le personnel enseignant du réseau en complément à celles rendues disponibles sur le site de

pdf 7.72 Mb 25-297_Diffusion.pdf

articles de la Loi ainsi mentionnés. … 4 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses https://www.quebec.ca/gouvernement…

Update : September 12, 2025

Plan stratégique 2017-2021 du ministère de la Sécurité publique

pdf 2.52 Mb PL_strategique_MSP_2017_2021.pdf

Publications du Québec. Plan stratégique du ministère de la Sécurité publique 2017-2021 Message du ministre Monsieur le Président, C’est avec fierté que je…

Update : November 30, 2018

Plan stratégique 2017-2021 du ministère de la Sécurité publique

pdf 2.52 Mb PL_strategique_MSP_2017_2021.pdf

Publications du Québec. Plan stratégique du ministère de la Sécurité publique 2017-2021 Message du ministre Monsieur le Président, C’est avec fierté que je…

Update : November 30, 2018

Analyse d’impact réglementaire sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Ulittaniujalik

pdf 448 Kb AIR-ulittaniujalik-MFFP.pdf

région du Nunavik et la baisse de la population de caribous de la rivière George. Le gouvernement du Québec s’est engagé à protéger 12 % de son territoire…

Update : December 11, 2018

Les réponses fournies par le MSP aux deux demandes formulées par la Municipalité afin d’obtenir de l’aide financière du Ministère pour payer les dépenses de plus de 200 000$ engendrées par l’incendie ET les communications du MSP qui pourraien

pdf 478 Kb 2025-13979.pdf

pris avis auprès du comité consultatif de la révision de l’aide financière qui a étudié votre dossier en date du 14 décembre 2023. Après analyse complète du…

Update : January 20, 2026

Décret numéro 341-2022 du 23 mars 2022

pdf 105 Kb decret-341-2022.pdf

177-2020 du 13 mars 2020, 222-2020 du 20 mars 2020, 460-2020 du 15 avril 2020, 505-2020 du 6 mai 2020, 566-2020 du 27 mai 2020, 615-2020 du 10 juin 2020,…

Update : March 24, 2022

Décret numéro 341-2022 du 23 mars 2022

pdf 105 Kb decret-341-2022.pdf

177-2020 du 13 mars 2020, 222-2020 du 20 mars 2020, 460-2020 du 15 avril 2020, 505-2020 du 6 mai 2020, 566-2020 du 27 mai 2020, 615-2020 du 10 juin 2020,…

Update : March 24, 2022

Mémoire du CQL contre l'intimidation 2024-11-29

pdf 5.70 Mb Memoire-CQL.pdf

partenaires du milieu du loisir (Association des camps du Québec, Association québécoise pour le loisir des personnes handicapées, Association des scouts du…

Update : January 31, 2025

Mémoires des villes de Lac-Brome et Bromont déposés dans le cadre du débat sur le livre vert de la ministre de la Sécurité publique

pdf 455 Kb 2311_Brome.pdf

de s’en remettre à la Sûreté du Québec pour assurer la couverture du territoire (Cowansville en est arrivé à la même conclusion). Or, les coûts des services…

Update : August 3, 2023

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Décret numéro 1276-2021 du 24 septembre 2021

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire/secondaire (FGJ, SASAF, IMMIGRATION, EHDAA, etc.), de 2000-2001 et 2024-2025 ainsi que les statistiques sur le personnel enseignant du réseau en complément à celles rendues disponibles sur le site de

Plan stratégique 2017-2021 du ministère de la Sécurité publique

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Analyse d’impact réglementaire sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Ulittaniujalik

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Décret numéro 341-2022 du 23 mars 2022

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Mémoire du CQL contre l'intimidation 2024-11-29

Mémoires des villes de Lac-Brome et Bromont déposés dans le cadre du débat sur le livre vert de la ministre de la Sécurité publique

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