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salles. Ces montants sont calculés selon le tarif avec ou sans danse. Si les locataires des salles invitent des interprètes ou des exécutants à donner un…

démarches répétitives et les coûts de conformité qui nuisent au dynamisme entrepreneurial. La Chambre invite le gouvernement à poursuivre sur cette lancée et…

données). Alerte : Message ou signal d’avertissement donné lors d’un sinistre réel ou appréhendé qui invite à prendre les mesures appropriées pour assurer la…

intranet et sur Québec.ca11. Cette démarche s’inscrit dans une perspective de développement durable en invitant notamment les lecteurs du plan d’action à le…

intranet et Internet3. Cette démarche s’inscrit dans une perspective de développement durable en invitant les lecteurs à consulter en ligne ce plan d’action.…

données). Alerte : Message ou signal d’avertissement donné lors d’un sinistre réel ou appréhendé qui invite à prendre les mesures appropriées pour assurer la…

disposition de toute la correspondance, y compris les courriels, découlant des discussions visant à inviter une équipe de la Ligue nationale de hockey (LNH)…

toujours être acheminées. Cependant, dans la majorité des plaintes, les délégués du PC peuvent vous inviter à formuler votre plainte à l'interne. Vous pouvez…

21e 11 Adapter les seuils planchers communs selon la réalité de notre communauté La campagne CA$$$H invite les OCASSS à adapter les seuils planchers communs…

permettant de générer le rapport annuel de façon automatique dans le système SOMAEU. MELCC 21. Inviter le gouvernement fédéral à signer, dans les meilleurs…