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GTMOOSE, un facteur de correction de 1.08 a été appliqué aux résultats annuels des simulations (voir Tableau 4, section 6.3 du rapport, page 12). Concernant…

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Ministère ; ► veille à faire état de l’application de la politique linguistique du Ministère dans le rapport annuel de gestion. 5.2 Le comité permanent : Le…

Maintenir le cap : la nécessité des ancrages fiscaux https://www.vgq.qc.ca/Fichiers/Publications/rapport-annuel/217/VGQ_nov2025_chapitre5_web.pdf P 5Tendre…

moyenne 36 % parmi les fermes générant des revenus annuels de 1 M$ et plus. Par ailleurs, le taux d’endettement des fermes ayant des revenus annuels de moins…

surveillance ou, lors de mandats ponctuels, de vigie. Livrables réguliers : Portrait annuels des ITSS Rapport annuel du programme de surveillance du VIH…

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=0 Rapport de mobilisation Amélio Préparé pour Ministère de la Justice du Québec 19 mars 2025 Sous-ministériat aux affaires juridiques Notes à propos des…

dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un …