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somme de l’impôt à payer. 88. Droits d’immatriculation au registre des entreprises (438) Droits annuels d’immatriculation au registre des entreprises pour…

GTMOOSE, un facteur de correction de 1.08 a été appliqué aux résultats annuels des simulations (voir Tableau 4, section 6.3 du rapport, page 12). Concernant…

GTMOOSE, un facteur de correction de 1.08 a été appliqué aux résultats annuels des simulations (voir Tableau 4, section 6.3 du rapport, page 12). Concernant…

GTMOOSE, un facteur de correction de 1.08 a été appliqué aux résultats annuels des simulations (voir Tableau 4, section 6.3 du rapport, page 12). Concernant…

Ministère ; ► veille à faire état de l’application de la politique linguistique du Ministère dans le rapport annuel de gestion. 5.2 Le comité permanent : Le…

Maintenir le cap : la nécessité des ancrages fiscaux https://www.vgq.qc.ca/Fichiers/Publications/rapport-annuel/217/VGQ_nov2025_chapitre5_web.pdf P 5Tendre…

moyenne 36 % parmi les fermes générant des revenus annuels de 1 M$ et plus. Par ailleurs, le taux d’endettement des fermes ayant des revenus annuels de moins…

surveillance ou, lors de mandats ponctuels, de vigie. Livrables réguliers : Portrait annuels des ITSS Rapport annuel du programme de surveillance du VIH…

surveillance ou, lors de mandats ponctuels, de vigie. Livrables réguliers : Portrait annuels des ITSS Rapport annuel du programme de surveillance du VIH…

dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un …