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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.00 Mb 202401-58_DE.pdf

toutes les tables. Cette page du site du gouvernement pourrait être bonifiée. https://www.que…

Update : February 19, 2024

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Update : February 19, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus d'avril 2025

pdf 2.36 Mb LIS_engagements_avril_2025.pdf

Signature Nom et titre Guy Lavallée, FCPA, ASC, sous-ministre adjoint à l’administration Nombre de pages jointes Nombre d'engagements financiers 1848 94…

Update : May 13, 2025

2025-107 – Documents concernant le mécanisme de priorisation du développement urbain et la permutation des territoires à développer prioritairement vers des territoires de réserves

pdf 2.77 Mb DAI_2025-107_priorisation_developpement_urbain.pdf

territoire (OGAT) en vigueur depuis le 1er décembre 2024 et les précédentes OGAT sont disponibles sur la page Web Quebec.ca. Suivant l’article 13 de la Loi…

Update : November 24, 2025

AP - Formulaire 2: Liste des contrats de 25000$ et plus publiés au SEAO

pdf 728 Kb engagements-financiers_juillet2025.pdf

MOIS/ANNÉE Juillet 2025 SIGNATURE NOM, TITRE Mme Julie Blackburn, sous-ministre DATE 2025-08-08 NOMBRE DE PAGES JOINTES 7 NOMBRE TOTAL D'ENGAGEMENTS DÉCLARÉS…

Update : August 18, 2025

Formulaire 2: Liste des contrats de 25000$ et plus publiés au SEAO

pdf 549 Kb engagements-financiers_mai2025.pdf

MOIS/ANNÉE Mai 2025 SIGNATURE NOM, TITRE Mme Julie Blackburn, sous-ministre DATE 2025-06-06 NOMBRE DE PAGES JOINTES 7 NOMBRE TOTAL D'ENGAGEMENTS DÉCLARÉS 163…

Update : July 11, 2025

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 7

pdf 8.38 Mb biodiversite_urbanisation_chap_7.pdf

n 7 Les f iches de bonnes prat iques Les fiches de bonnes pratiques dont il est question dans les pages qui suivent présentent des projets qui paraissent à…

Update : December 15, 2010

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 7

pdf 8.38 Mb biodiversite_urbanisation_chap_7.pdf

n 7 Les f iches de bonnes prat iques Les fiches de bonnes pratiques dont il est question dans les pages qui suivent présentent des projets qui paraissent à…

Update : December 15, 2010

Présentation PowerPoint

pdf 1.24 Mb Rapport-accueil-final-26avril.pdf

médias sociaux se sont à nouveau avérés être populaires chez les voyageurs provenant de l’extérieur du Canada (Américains : 47 %; Français : 45 %, contre…

Update : June 9, 2023

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AP - Formulaire 2: Liste des contrats de 25000$ et plus publiés au SEAO

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La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 7

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