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Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

pdf 2.37 Mb 25-943_Diffusion.pdf

de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : March 6, 2026

Les rapports annuels complets de la SOFAD (avec états financiers) des années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et les montants annuels octroyés par le Ministère.

pdf 5.91 Mb 24-575_Diffusion.pdf

découle à la fois de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et de la Loi sur la…

Update : February 6, 2025

Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2029-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

pdf 11.83 Mb 2024-12463.pdf

compétences municipales; - La Loi sur la sécurité civile; - La Loi sur la santé et la sécurité du travail; - La Loi sur la qualité de l'environnement; -…

Update : August 8, 2024

Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2019-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

pdf 11.84 Mb 2024-12463.pdf

compétences municipales; - La Loi sur la sécurité civile; - La Loi sur la santé et la sécurité du travail; - La Loi sur la qualité de l'environnement; -…

Update : November 11, 2025

2301025-409 - Document

pdf 594 Kb 2301025-409-document.pdf

Arts de la scène / multiple La Haute-Côte-Nord Côte-Nord École de musique de Forestville Aide au fonctionnement Organismes de formation en art 2 512,00 $…

Update : February 8, 2023

2301025-409 - Document

pdf 594 Kb 2301025-409-document.pdf

Arts de la scène / multiple La Haute-Côte-Nord Côte-Nord École de musique de Forestville Aide au fonctionnement Organismes de formation en art 2 512,00 $…

Update : February 8, 2023

Liste des futures écoles prévues pour les prochaines années, 2025 à 2028 - La date d'ouverture (estimation) de la nouvelle école primaire pour la ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

pdf 337 Kb 25-123_Diffusion.pdf

de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : July 10, 2025

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1.19 Mb plan-strategique-2023-2027.pdf

secteur Fonction publique et municipale Indice positif et supérieur à l’indice pour le secteur Fonction publique et municipale Indice positif et supérieur à…

Update : July 4, 2023

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1.19 Mb plan-strategique-2023-2027.pdf

secteur Fonction publique et municipale Indice positif et supérieur à l’indice pour le secteur Fonction publique et municipale Indice positif et supérieur à…

Update : July 4, 2023

Arrêté numéro 2021-096 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021

pdf 150 Kb AM-2021-096.pdf

ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021 Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant…

Update : December 31, 2021

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